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Archives de la Direction départementale des territoires, service économie agricole - 1726 W Inventaire complet (pdf)

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sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction départementale des territoires, service économie agricole - 1726 W

  • Année de publication : 2011Dates extrêmes : 1999
    Cotes extrêmes : 1726 W 1-5
    Métrage linéaire : 0.30
    • Identification :

    • Description physique





    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Direction départementale des territoires. Service économie agricole

    • Présentation du producteur

      Depuis la réforme générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement et l'ancien bureau de la programmation des  ...  

    • Modalités d'entrées

      Versement en 2010

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers de demandes de primes et de déclarations de surfaces.

    • Tris et éliminations

      Un échantillonnage géographique a été effectué.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      aménagement foncier / réseau routier / aménagement rural / agriculture / environnement / urbanisme / logement / traitement des eaux usées

    • Organismes

      Direction départementale des territoires (Lozère). Service économie agricole



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende