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Archives de la Direction du développement durable des territoires, bureau de la programmation des politiques publiques - 1727 W Inventaire complet (pdf)

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction du développement durable des territoires, bureau de la programmation des politiques publiques - 1727 W

  • Année de publication : 2011Dates extrêmes : 1985-2004
    Cotes extrêmes : 1727 W 1-79
    Métrage linéaire : 8.00
    • Identification :

    • Description physique


      79 articles


    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Préfecture de la Lozère. Direction du développement durable des territoires. Bureau de la programmation des politiques publiques

    • Présentation du producteur

      Le bureau de la programmation des politiques publiques gère les différents programmes d'aide au commerce et à l'artisanat, à l'aménagement du territoire et les programmes européens (Objectif 2, FEDER...). Il s'occupe de la gestion déconcentrée des crédits.Depuis la réforme  ...  

    • Modalités d'entrées

      versement en 2010

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers d'aides des programmes nationaux et européens.

    • Tris et éliminations

      Les dossiers d'aide finissant par les années en 0 et 5 ont été conservés, ainsi que ceux intéressant l'histoire du département.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      aide publique aux entreprises / aménagement du territoire

    • Organismes

      Préfecture (Lozère). Direction du développement durable des territoires. Bureau de la programmation des politiques publiques



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende