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Archives de la Direction départementale des territoires, pôle territorial Sud Florac - 1729 W Inventaire complet (pdf)

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction départementale des territoires, pôle territorial Sud Florac - 1729 W

  • Année de publication : 2011Dates extrêmes : 1986-1999
    Cotes extrêmes : 1729 W 1-9
    Métrage linéaire : 1.00
    • Identification :

    • Description physique





    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Direction départementale des territoires. Pôle territorial Sud

    • Présentation du producteur

      Depuis la réforme générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement de la préfecture et l'ancien bureau de la  ...  

    • Modalités d'entrées

      Versement en 2010

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers de permis de construire.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      aménagement foncier / réseau routier / agriculture / urbanisme / environnement / logement

    • Organismes

      Direction départementale des territoires (Lozère). Pôle territorial Sud (Florac, Lozère)



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende