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• Acquisitions foncières et aliénation pour le projet d'aménagement de la traversée du Bleymard. -

  Types de document : déclaration d'utilité publique

  Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

  
  
  • Cessions -

    Types de document : déclaration d'utilité publique

    Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

    
    
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      1762 W 5 - Achat et vente de parcelles pour l'aménagement des routes départementales à Aumont-Aubrac (2009-2010), à Belvezet (2005-2010), à Paulhac-en Margeride (2011), à Saint-Rome-de-Dolan (2009), à Saint-Martin-de-Lansuscle (2008), à Bédouès (2011), à Sainte-Enimie (2004), à Vialas (2008). - (2004-2011)

      Lieux : Aumont-Aubrac (Lozère, France) / Belvezet (Lozère, France) / Paulhac-en-Margeride (Lozère, France) / Saint-Rome-de-Dolan (Lozère, France) / Saint-Martin-de-Lansuscle (Lozère, France) / Bédouès (Lozère, France) / Sainte-Enimie (Lozère, France) / Vialas (Lozère, France)

      Thèmes : acquisition foncière

      Types de document : déclaration d'utilité publique

      Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières