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Archives de la Direction départementale des territoires, service biodiversité eau et forêt, unité eau - 1770 W Inventaire complet (pdf)

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction départementale des territoires, service biodiversité eau et forêt, unité eau - 1770 W

  • Année de publication : 2011Dates extrêmes : 1954-2006
    Cotes extrêmes : 1770 W 1-134
    Métrage linéaire : 6.00
    • Identification :

    • Description physique





    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Direction départementale des territoires. Service biodiversité eau et forêt. Unité eau

    • Présentation du producteur

      Depuis la révision générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service 'environnement' de la préfecture et l'ancien bureau de la  ...  

    • Modalités d'entrées

      Versement en 2011

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers d'assainissement en eau potable.

    • Mode de classement

      Classement par communes

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      traitement des eaux usées / environnement / urbanisme / logement / agriculture / eau potable

    • Organismes

      Direction départementale des territoires (Lozère)



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende