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Archives de la Direction départementale des territoires, service biodiversité eau et forêt - 1798 W Inventaire complet (pdf)

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction départementale des territoires, service eau et forêt

  • Année de publication : 2012Dates extrêmes : 1982-2011
    Cotes extrêmes : 1798 W 1-38
     
    • Identification :

    • Description physique


      38 articles

    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Direction départementale des territoires. Service eau et forêt

    • Présentation du producteur

      Depuis la révision générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement de la préfecture et l'ancien bureau de la  ...  

    • Modalités d'entrées

      Versement en 2012

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Il s'agit des dossiers d'assainissement en eau potable.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      traitement des eaux usées / environnement / urbanisme / logement / agriculture / eau potable

    • Organismes

      Direction départementale des territoires (Lozère). Service biodiversité, eau et forêt



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende