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Préfecture, Secrétariat général, Bureau de la coordination des politiques et enquêtes publiques -1807w

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  • Préfecture, Secrétariat général, Bureau de la coordination des politiques et des enquêtes publiques -1807W

  • Année de publication : 2013Dates extrêmes : 1963-2009
    Cotes extrêmes : 1807 W 1-84
    Métrage linéaire : 10.40
    • Identification :

    • Description physique





    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Préfecture de la Lozère. Secrétariat général. Bureau de la coordination des politiques et des enquêtes publiques

    • Modalités d'entrées

      Versement

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Se trouvent dans ce fonds des dossiers d'enquêtes publiques.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au réglement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      environnement / équipement / urbanisme / voie de communication

    • Types de document

      enquête



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