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Préfecture, Secrétariat général, Bureau de la coordination des politiques et enquêtes publiques -1807w

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  • Préfecture, Secrétariat général, Bureau de la coordination des politiques et des enquêtes publiques -1807W
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    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Préfecture de la Lozère. Secrétariat général. Bureau de la coordination des politiques et des enquêtes publiques
    • Modalités d'entrées

      Versement

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Se trouvent dans ce fonds des dossiers d'enquêtes publiques.

    • Accès et utilisation
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au réglement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      environnement / équipement / urbanisme / voie de communication
    • Types de document
      enquête