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Archives de la Direction départementale des territoires, service biodiversité eau et forêt - 1810 W

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction départementale des territoires, service biodiversité, eau et forêt

  • Année de publication : 2013Dates extrêmes : 1894-2010
    Cotes extrêmes : 1810 W 1-21
    Métrage linéaire : 2.40
    • Identification :

    • Description physique


      21 articles


    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Direction départementale des territoires. Service biodiversité, eau et forêt

    • Présentation du producteur

      Depuis la révision générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement de la préfecture et l'ancien bureau de la  ...  

    • Modalités d'entrées

      Versement en 2013

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement concernant les communes suivantes :Aumont-Aubrac (pour cette commune un dossier a été établi également par le syndicat intercommunal), Auroux, Badaroux, Balsièges, Banassac, Barjac, Bassurels, Belvezet, Les Bessons. ...  

    • Mode de classement

      Les dossiers sont classés par communes.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      traitement des eaux usées / environnement / urbanisme / logement / agriculture / eau potable

    • Organismes

      Direction départementale des territoires (Lozère). Service biodiversité, eau et forêt



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende