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Préfecture de la Lozère, Bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation -1829 W

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Présentation du fonds

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  • Préfecture, bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation.

  • Cotes extrêmes : 1829 W 1-72
    Métrage linéaire : 6,80
    Dates extrêmes : 1954-2013
     
    • Identification :

    • Description physique



    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Préfecture. Direction des libertés publiques et des collectivités locales.. Bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation.

    • Présentation du producteur

      La direction des libertés publiques et des collectivités locales, active à partir de 1996, est divisée en trois bureaux : bureau de la réglementation et des élections, bureau de la circulation, de l'état civil et des étrangers, bureau des collectivités locales. Elle constitue  ...  

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Ce fonds regroupe des dossiers concernant le tourisme en Lozère : classement des hôtels de tourisme, des meublés, ... S'y trouvent également des documents relatifs aux affaires militaires et notamment au service national.

    • Accès et utilisation :

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      tourisme / défense du territoire

    • Organismes

      Préfecture (Lozère). Direction des libertés publiques et des collectivités locales. Bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende