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Préfecture de la Lozère, Bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation -1829 W

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  • Préfecture, bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation.
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    • Description physique


    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Préfecture. Direction des libertés publiques et des collectivités locales.. Bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation.
    • Présentation du producteur

      La direction des libertés publiques et des collectivités locales, active à partir de 1996, est divisée en trois bureaux : bureau de la réglementation et des élections, bureau de la circulation, de l'état civil et des étrangers, bureau des collectivités locales.

      Elle constitue l'unique direction...

       ...  
    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Ce fonds regroupe des dossiers concernant le tourisme en Lozère : classement des hôtels de tourisme, des meublés, ... S'y trouvent également des documents relatifs aux affaires militaires et notamment au service national.

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      tourisme / défense du territoire
    • Organismes
      Préfecture (Lozère). Direction des libertés publiques et des collectivités locales. Bureau des élections, de la police administrative et de la réglementation