Imprimer cette page

Direction départementale des territoires, pôle centre.

Fermer le formulaire de recherche

Termes recherchés

sommaire

 

Présentation du fonds

-+
  • Direction départementale des territoires, pôle centre.

  • Année de publication : 2014Dates extrêmes : 1995-2002
    Cotes extrêmes : 1838 W 1-46
     
    • Identification :

    • Description physique


    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Direction départementale des territoires. Pôle centre

    • Présentation du producteur

      Depuis le 1er janvier 2010 et dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, deux nouvelles directions départementales se créent : la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) et la direction départementale des  ...  

    • Historique de la conservation

      Ces dossiers d'urbanisme sont instruits par l'Etat au nom de l'Etat pour les communes ne possédant pas de plan local d'urbanisme.

    • Modalités d'entrées

      Versement

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Le pôle territorial a versé des dossiers d'autorisation d'urbanisme (permis de construire, de démolir, de lotir).

    • Accès et utilisation :

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      urbanisme

    • Types de document

      autorisation d'urbanisme

    • Organismes

      Direction départementale des territoires (Lozère). Pôle territorial Centre (Mende)



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende