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Titres des communautés d'habitants

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Présentation du fonds

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  • Titres des communautés d'habitants

  • Année de publication : 1926Dates extrêmes : 1162-1809
    Cotes extrêmes : E 816-1050
    Métrage linéaire : 7,00
    • Identification :

    • Description physique



    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Communautés d'habitants gévaudanaises

    • Historique de la conservation

      Par suite du séquestre révolutionnaire, les possesseurs de biens nobles et féodaux remirent leurs titres aux greffes des districts, en 1792-1793. À cette époque, la haine populaire contre le régime féodal était si vive que beaucoup de ces titres furent brûlés. Après la  ...  

    • Modalités d'entrées

      Séquestre révolutionnaire, dons

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Cette sous-série compte 235 articles, couvrant la période 1232-an VIII et relatifs à 105 communautés d'habitants.

      Les documents sont essentiels pour l'histoire institutionnelle, financière et sociale des communautés d'habitants sous l'Ancien Régime.

      < ...  

    • Mode de classement

      Le classement initial reposait sur l'ordre alphabétique des communautés. Lors de la rétroconversion de l'inventare papier, il a semblé plus judicieux de rattacher chaque communauté à la commune actuelle, puis de classer les communes en fonction de leur numéro INSEE.

    • Accès et utilisation :

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au réglement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Sources complémentaires :

    • Sources complémentaires aux AD 48

      Les fonds d'archives communales (sous-série E-dépôt) complètent les papiers des communautés d'habitants. Les rôles d'imposition de la série C peuvent également être intéressants.



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende