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Titres des communautés d'habitants

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Génolhac (Gard)

Présentation des notices

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  • E 917-918 - Saint-André-Capcèze - (1583-1790)
    • E 918 - Administration communale : délibérations. - (1700-1790)
      388 vues - Administration communale : délibérations. (ouvre la visionneuse)

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      Présentation du contenu :

      Fol. 1. du 6 avril 1700. Nomination des consuls et des conseillers politiques. Établissement d'un nouveau compoix.

      Fol. 5. du 17 avril 1701. Nomination consulaire. Impositions.

      Fol. 7. du 25 févr. 1702 Idem.

      Fol. 9. du 12 oct. 1701. Rôles de la capitation.

      Fol. 11. Du 24 oct. 1702. Nomination de quatre inspecteurs, chargés de veiller sur la conduite des habitants, en raison des désordres causés dans les Cévennes, suivant une ordonnance de l'intendant, Mr de Basville.

      Fol. 13. Du 3 avril 1703. Élections consulaires et imposition des tailles.

      Fol. 15. Du 15 mai 1703. Emprunt de 100 livres pour les frais du procès engagé contre le sr de Liorand et Pierre Chas de Vielvic réclamant un remboursement de tailles.

      Fol. 17. Du 24 avril 1704. Envoi de Pierre Renel à Uzès, à l'effet d'obtenir une réduction de la taxe de la capitation imposées par la présence des troupes de Génolhac et leur garde continuelle « aux environs des montagnes de Lozère ».

      Fol. 19. Du 24 avril 1704. Idem.

      Fol. 21. Du 22 avril 1704. Nominations consulaires, imposition des tailles.

      Fol. 24. Du 3 mars 1705. Envoi d'un député à Uzès pour la capitation.

      Fol. 25. Du 21 avril 1705. Élections consulaires, impositions diverses.

      Fol. 29. Du 6 juin 1705. Remboursement d'une somme de 29 livres au profit de la communauté.

      Fol. 31. Du 9 avril 1706. Nomination de consuls, imposition des tailles.

      Fol. 33. Du 18 mars 1707. Idem.

      Folio 37. Dù 20 mars 1708. Idem.

      Fol. 39. Du 8 avril 1709. Idem.

      Fol. 43. Du 1er mars 1710. Idem.

      Fol. 45. Du 2 mars 1710. Nomination de consuls et de collecteurs forcés.

      Fol. 47. Du 17 mars 1711. Nomination de consuls, imposition des tailles.

      Fol. 51. Du 23 mars 1712. Idem.

      Fol 55. Du 29 oct. 1713. Décision relative au procès contre Jean de Sarrazin, sieur de Liorand et Pierre Chas pour remboursement de tailles.

      Fol. 59. Du 2 avril 1713. Nominations consulaires, impositions diverses, réfection du chemin d'Alais à Villefort.

      Fol. 63. Du 21 mars 1714. Élections consulaires, imposition des tailles.

      Fol. 66. Du 5 avril 1714. Impositions.

      Fol. 69. Du 20 mars 1715 Élections consulaires, imposition des tailles.

      Fol. 70 v°. Offres diverses pour la levée de la taille.

      Fol 71. Du 7 avril 1716. Nominations consulaires, impositions pour l'entretien du chemin d'Alais à Villefort, les gages du maître d'école, etc.

      Fol. 78. Du 26 avril 1718. Idem.

      Fol. 82. Du 18 avril 1719. Idem

      Foi. 87. Du 16 août 1720. Nominations consulaires, impositions pour la réparation des chemins et la construction du pont de Cèze, les gages du maître d'école.

      Fol. 90. Du 1er juin 1723. Nomination de M. Lairete à l'office de greffier consulaire et règlement de ses gages.

      Fol. 94. Du 3 mars 1722. Frais du corps de garde affecté au blocus de Concoules, nomination de collecteurs forcés.

      Fol. 95 v°. Du 28 juin 1722. Département des impositions.

      Fol. 97 v°. Du 12 novembre 1722. Répartition du don royal de 656 l. 7 sols pour les frais de garde nécessités par la contagion et le blocus de Génolhac.

      Fol. 98 v°. Du 9 mars 1723. Nomination de consuls et de collecteurs forcés, demande de Jean de Galtier seigneur d'Ayres en décharge de capitation pour sa terre de Pontperdu.

      Fol. 102 v°. Du 16 juin 1723. Impositions pour la construction du chemin de Saint-Ambroix à Villefort et du pont sur la Cèze, les frais de vérification des rôles des tailles des années 1720-1721, etc.

      Fol. 106 v°, du 6 janv. 1724. Solde des hommes de garde rétablis au blocus de Concoules du 23 oct. 1721 au 5 déc. 1722.

      Fol. 108 v°. Du 6 janv. 1724. Sommes payées à Pierre de Lolme et Jean Folcher d'Altier, héritier de Louis Folcher, ancien prieur dudit Saint-André.

      Fol. 111. Du 7 mars 1724. Nomination de consuls, de conseillers politiques et collecteurs forcés.

      Fol. 112. Du 21 avril 1724. Département de la taille, impositions pour l'entretien du chemin entre Villefort et Ponteils, les gages du maître d'école.

      Fol. 116. Du 30 janv. 1725. Nomination d'un maître d'école, prix fait d'un pont de bois près du cimetière, etc.

      Fol. 119 v°. Du 18 février 1725. Opposition à la demande du sr d'Ayres se refusant à payer la capitation.

      Fol. 121. Du 6 mais 1725. Nomination des consuls, lesquels sont chargés de remettre au greffier les muances et autres actes détenus induement par la demoiselle de Bouquet.

      Fol. 123 v°. Du 13 mai 1725. Département de la taille et des impositions pour l'établissement du chemin royal de Villefort aux Vans, les gages d'Antoine Rieu, maître d'école, du sr Layrete greffier.

      Fol. 126. Du 8 mars 1735. Prorogation des fonctions des consuls et conseillers politiques.

      Fol. 127. Du 4 mai 1735. Paiements effectués à divers collecteurs, créanciers ou débiteurs de la communauté.

      Fol. 130 v°. Du 4 mai 1735. Département de la taille, impositions diverses.

      Fol. 132 v°. Du 14 oct. 1735. Autorisation demandée à l'intendant de faire procéder à l'estimation des dommages causés par la perte de la récolte des châtaignes.

      Fol. 133 v°. Du 4 mars 1736. Prorogation des fonctions des consuls et des conseillers politiques.

      Fol. 134 v°. Du 24 avril 1736. Imposition de la taille.

      Fol 136 v°. Du 3 mars 1737. Prorogation des fonctions consulaires.

      Fol. 137 v°. Du 15 mai 1737. Département de la taille et des impositions.

      Fol 140 r°. Du 2 mars 1738. Nomination de consuls et de collecteurs volontaires.

      Fol. 141 v°. Du 16 avril 1738. Imposition de la taille.

      Fol. 143 v°. Du 3 mars 1739. Nomination de consuls et de conseillers politiques.

      Fol. 144 v° 1738. Confection du cadastre.

      Fol. 147 v°. Du 28 avril 1739. Département de la taille, impositions diverses.

      Fol. 150. Du 6 mars 1740. Nomination des consuls, conseillers politiques et collecteurs forcés.

      Fol. 151. Du 26 avril 1740. Département de la taille et des impositions.

      Fol. 154. Du 9 octobre 1740. Envoi, à Uzès, de M. Layrete, greffier, chargé de remettre à M. Dargeliers les extraits des ordonnances de clôture des comptes et autres pièces intéressant la communauté.

      Fol. 156. Du 5 mars 1741. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      Fol. 157. Du 12 mars 1741. Demande d'emprunt pour couvrir les dépenses nécessitées par les réparations de l'église et de la maison curiale.

      Fol. 158 v°. Du 26 avril 1741. Département de la taille, impositions diverses.

      Fol. 160. Du 2 mai 1741. Gages du maître d'école.

      Fol. 161. Du 6 août 1741. Approbation des comptes de M. Chambon de la Roche, collecteur, pour l'année 1740.

      Fol. 162. Du 9 mars 1742. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      Folio 163. Du 29 avril 1742. Bail des réparations à effectuer à l'église, au cimetière et à la maison curiale.

      Fol. 164. Du 9 mars 1745. Nomination du collecteur forcé.

      Fol. 164 v°. Du 11 mai 1745. Département de la taille et des impositions.

      Fol. 166 v°. Du 11 mai 1745. Clôture des comptes du collecteur pour 1744.

      Fol. 167 v°. Du 18 mars 1746. Nomination du collecteur forcé.

      Fol. 168. Du 6 mai 1746. Département de la taille.

      Fol. 170. Du 9 oct. 1746. Approbation des comptes du sr Feljas, collecteur, pour 1745.

      Fol. 171. Du 7 mars 1747. Nomination du collecteur forcé.

      Fol. 172. Du 12 avril 1747. Département de la taille.

      Fol. 174. Du 4 mai 1747. Transcription de la minute du compoix.

      Fol. 175. Du 10 mars 1748. Nomination du collecteur forcé.

      Fol. 176. Du 10 mars 1748. Procuration donnée à Chas, notaire de Villefort, de retirer des mains du receveur le reliquat les sommes dont les collecteurs se trouvaient redevables envers la communauté.

      Fol. 178. Du 24 avril 1748. Département de la taille.

      Fol. 180. Du 26 avril 1748. Clôture des comptes du collecteur pour 1747.

      Fol. 180 v°. Du 1er déc. 1748. Installation du sr Alméras en l'office de conseiller consul rétabli par édit royal de nov. 1733.

      Fol. 183 v°. Du 13 avril 1749. Clôture des comptes du sr Ferrand, collecteur.

      Fol. 184 v°. Du 18 avril 1749. Taille et impositions diverses.

      Fol. 186. Du 27 févr. 1750. Envoi de M. Chas à Uzès pour retirer diverses sommes du receveur M. Favant, préposé au recouvrement des reliquats de comptes.

      Fol. 187 du 29 mars 1750. Nomination du collecteur.

      Fol. 188 v°. Du 10 avril 1750. Département de la taille.

      Fol. 190 v°. Du 5 nov. 1750. Estimation de la perte de la récolte des châtaignes.

      Fol. 191. Du 7 mars 1751. Nomination du collecteur.

      Fol. 192. Du 29 juin 1751. Département de la taille.

      Fol 194 v°. Du 4 nov. 1751. Réparations à l'église et à la maison curiale.

      Fol. 195 v°. Du 16 juin 1752. Taille et impositions.

      Fol. 198. Du 29 mai 1753. Idem.

      Fol. 200 v°. Du 22 juill. 1753. Approbation des comptes.

      Fol. 201. Du 31 mai 1754. Taille et impositions.

      Fol. 203. Du 31 mai 1754 Mise à prix des réparations de la maison curiale et de l'église paroissiale.

      Fol. 205. Du 21 juill. 1754. Approbation des comptes.

      Fol. 205 v°. Du 4 août 1754. Prix fait des réparations à effectuer à la maison curiale et à l'église.

      Fol. 207. Du 31 mai 1755. Taille et impositions.

      Fol. 209 v°. Du 6 févr. 1756. Nomination d'Antoine Lapierre comme maire et consul.

      Fol. 210. Du 29 mai 1756. Taille et impositions.

      Fol. 212 v°. Du 16 nov. 1756. Emprunt pour les réparations de l'église et de la maison curiale.

      Fol. 213 v°. Du 10 mai 1757. Taille et impositions.

      Fol. 215. Du mois de mai 1757. Approbation des comptes.

      Fol. 215 v°. Du 19 mai 1758. Taille et impositions.

      Fol. 218 v°. Du 9 juill. 1758. Opposition faite à la demande de M. Bonnet, prieur, pour l'établissement d'un pont sus la Cèze.

      Fol. 219 v°. Du 1er juin 1759. Taille et impositions.

      Fol. 222. Du 2 mai 1760. Idem.

      Fol. 224. Du 19 mai 1761. Taille et impositions.

      Fol. 226. Du 10 janv. 1762. Nomination des consuls, conseillers politiques et du syndic des pauvres.

      Fol. 227 v°. Du 4 mai 1762. Taille et impositions.

      Fol. 228 v°. Du 29 août 1762. Réfection de la voûte de l'église paroissiale.

      Fol. 230 v°. Du 30 nov. 1762. Idem.

      Fol. 231. Du 2 janv. 1763. Idem.

      Fol. 234. 20 mars 1763. Idem.

      Fol. 237. Du 2 juin 1763. Taille et impositions.

      Fol. 239 v°. Du 14 août 1763. Réparations à la maison curiale et à l'église paroissiale.

      Fol. 241. Du 10 janv. 1764. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      Fol. 242. Du 17 janv. 1764. Paiement des travaux exécutés à la nef de l'église.

      Fol. 243 v°. Du 31 mai 1764. Taille et impositions.

      Fol. 246 v°. Du 27 déc 1764. Construction dans l'église d'une chapelle pour la famille de Chapelain.

      Fol. 248. Du 5 mars 1765. Nomination du second consul.

      Fol. 248 v°. Du 23 avril 1765. Taille et impositions.

      Fol. 251 v° du 16 juin 1765. Approbation des comptes.

      Fol. 252. Du 22 févr. 1766. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      Fol. 253 v°. Du 30 avril 1766. Taille et impositions.

      Fol. 256. Du 24 janv. 1767. Nomination de nouveaux conseillers politiques en vue des élections consulaires.

      Fol. 256 v°. Du 25 janv. 1767. Nomination des consuls et des conseillers politiques, parmi lesquels nobles Jean Baptiste de Narbonne de Florensac, Joseph Narbonne de Pommaret, Antoine de Portanier seigneur de la Rochette.

      Fol 258. Du 9 mai 4767. Taille et impositions.

      Folio 261. Du 19 mai 1767. Rôles de la capitation et du vingtième de l'industrie.

      Fol. 262. Du 16 janv. 1768. Nomination des conseillers politiques en vue des élections consulaires.

      Fol 263 v°. Du 17 janv. 1768. Nomination des consuls et des conseillers politiques. Inventaire des titres de la communauté qui seront conservés dans un coffre déposé dans la maison claustrale.

      Fol. 265 v°. Du 17 mai 1768. Taille et impositions.

      Fol. 268 v°. Du 17 mai 1868. Rôles de la capitation et du vingtième de l'industrie.

      Fol. 270. Du 21 janv. 1769. Nomination de conseillers politiques en vue des élections consulaires.

      Fol. 271. Du 21 févr. 1769. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      Fol. 273. Du 10 mai 1769. Tailles et impositions.

      Fol. 275 v°. Du 19 janv. 1770. Nomination des conseillers politiques en vue des élections consulaires.

      Fol. 277. Du 19 janv. 1770. Transcription d'une lettre de M. de Monférier concernant la présence du juge aux conseils renforcés, la rétribution des juges bannerets chargés de recevoir le serment des consuls. Local affecté aux archives sous la garde du consul.

      Fol 280. Du 21 janv. 1770. Nomination des consuls et des conseillers politiques.

      Fol. 284. Du M mai 17 ?0. Taille et impositions.

      Fol. 287. Du 8 août 1770. Prétention du sr de la Rochette pour la modération de sa cote de capitation.

      Fol. 289 v°. Du 5 janv. 1771. Nomination des conseillers politiques en vue des élections consulaires.

      Fol. 291. Du 6 janv. 1771. Nomination des consuls et des conseillers politiques.

      Fol. 292. Du 10 mai 1771. Prestation de serment par les consuls.

      Fol. 292 v°. Du 10 mai 1771. Taille et impositions.

      Fol. 295. Du 4 janv. 1772. Nomination des conseillers politiques en vue des élections consulaires.

      Fol. 296 v°. Du 22 avril 1772. Déclaration de défrichement.

      Fol. 297. Du 12 jan. 1772. Nomination de Jean Chabert, notaire de Concoules, comme greffier consulaire.

      Fol. 297 v°. Du 12 janv. 1772. Défense aux particuliers de louer leur maison aux étrangers sans la permission des consuls.

      Fol. 298 v°. Du 15 avril 1772. Offre pour la levée de la taille.

      Fol. 299. Du 27 avril 1772. Taille et impositions.

      Fol. 300 v°. Du 13 sept. 1772. Dommages considérables causés par les inondations.

      Fol. 301 v°. Du 18 oct. 1772. Réparation du presbytère, réfection du pont sur la Cèze emporté par les inondations.

      Fol. 302 v°. Du 8 nov. 1772. Réparations au presbytère.

      Fol. 303 v°. Du 8 nov. 1772. Idem.

      Fol. 304. Du 28 févr. 1773. Idem.

      Fol. 305. Du 15 mars 1773. Idem.

      Fol. 306 v°. Du 24 avril 1773. Taille et impositions.

      Fol. 308. Du 19 juin 1773. Indemnité pour les dommages résultant des inondations.

      Fol. 309. Du 15 juill. 1773. Archives communales comprenant un compoix de 1693, en mauvais état, les cahiers de délibérations et quelques autres pièces.

      Fol. 309 v°. Du 10 oct. 1773. Perte des récoltes de la feuille de mûrier, du vin et des châtaignes.

      Fol. 310. Du 30 nov. 1773. Envoi à Uzès de l'ordonnance d'indemnité accordée par les commissaires du roi et des états généraux du Languedoc.

      Fol. 310 v°. Du 17 févr. 1774. Réparations au presbytère.

      Fol. 311. Févr.-avril 1774. Enchères pour la levée de la taille.

      Fol. 312 v°. Du 7 juin 1774. Taille et impositions.

      Fol. 313 v°. Du 8 août 1774. Emprunt pour la réparation de la maison claustrale.

      Fol. 314 v°. Du 4 sept. 1774. Idem.

      Fol. 315. Du 7 févr. 1775. Assignation pour faire rentrer les plans et devis estimatifs de ces travaux.

      Fol. 316. Du 4 mars 1775. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      Fol. 316 v°. Du 26 mars 1775. Enchères pour la réparation du presbytère.

      Fol. 317 v°. Du 26 mars 1775. Prix fait des travaux précédents donné au sr Chambon.

      Fol. 318. Du 15 avril 1775. Offres pour la levée de la taille.

      Fol. 318 v°. Du 25 mai 1775. Idem.

      Fol. 319. Du 25 juill. 1775. Taille et impositions.

      Fol. 320 v° du 25 juill. 1775. Prix fait des travaux de réparation du presbytère.

      Fol. 323. Du 2 août 1775. Imposition à cet effet des plus aisés contribuables.

      Fol. 325. Du 28 déc. 1775. Réception des travaux précédents.

      Fol. 326. Du 7 juin 1776. Taille et impositions.

      Fol. 328. Du 30 avril 1777. Idem.

      Fol. 330 v°. Du 22 févr. 1778. Offre de la levée de la taille.

      Fol. 331. Du 20 mai 1778. Taille et impositions.

      Fol. 333 v°. Du 14 juin 1778. Construction d'un pont sur la Cèze.

      Fol. 314 v°. Du 21 juill. 1778. Dégâts causes pur la grêle.

      Fol. 336. Du 9 oct. 1778. Imposition pour les sommes dues à M. Claris, procureur.

      Fol. 337. Du 24 janv. 1779. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      Fol. 337 v°. Du 25 juin 1779 Taille et impositions.

      Fol. 340. Du 5 nov. 1779. Ruine de la récolte de châtaignes causée par l'inondation.

      Fol. 341 v°. Du 4 mars 1780. Offre de la levée de la taille.

      Fol. 341 v°. Du 2 juin 1780. Taille et impositions.

      Fol. 343 v°. Du 8 oct. 1780. Rétablissement du pavé et démolition des portes du village de Vielvic.

      Fol. 344. Du 12 juin 1781. Taille et impositions.

      Fol 347. Du 20 juin 1781. Clôture du cimetière. Rétablissement du pavé, démolition des portes de Vielvic.

      Fol. 318. Du 13 janv. 1782. Nomination des consuls et conseillers politiques.

      F ol. 349. Du 18 juin 1782. Taille et impositions.

      Fol. 351. Du 22 déc. 1782. Clôture du cimetière. Renouvellement de la moitié du conseil politique.

      Fol. 352. Du 9 mars 1783. Offre pour les réparations du cimetière.

      Fol 352 v°. Du 16 mars 1783. Idem.

      Fol. 353 v°. Du 16 juin 1783. Taille et impositions.

      Fol. 355. Du 26 oct. 1783. Idem.

      Fol. 355 v°. Du 6 janv. 1784. Nomination des consuls, renouvellement de la moitié du conseil politique.

      Fol. 367. Du 26 févr. 1784. Offre de la levée de la taille.

      Fol. 357. Du 20 juin 1784. Taille et impositions.

      Fol 359. Du 4 août 1784. Adjudication des réparations du cimetière.

      Fol. 360. Du 9 janv. 1785. Nomination des consuls, renouvellement de la moitié du conseil politique. Impositions pour les travaux du cimetière.

      Fol. 362. Du 27 févr. 1785. Offres de la levée de la taille.

      Fol. 362 v°. Du 10 juin 1785. Taille et impositions.

      Fol. 363 v°. Du 8 janv. 1786. Nomination des consuls, renouvellement du conseil politique.

      Fol. 365. Février-avril 1786. Offres de la levée de la taille.

      Fol. 365. Du 14 juin 1786. Taille et impositions.

      Fol. 366 v°. Du 6 nov. 1786. Vérification des travaux exécutés au cimetière.

      Fol. 367. Du 7 novembre 1786. Idem.

      Fol. 368 v°. Du 15 juin 1787. Nomination de conseillers politiques.

      Fol. 369. Du 26 juin 1787. Taille et impositions.

      Fol. 371. Du 3 juill. 1787. Nomination de consuls, renouvellement des conseillers politiques.

      Fol. 374. Mars-avril 1788. Offres de la levée de la taille.

      Fol. 374 v°. Du 17 juin 1788. Taille et impositions.

      Fol. 376. Du 3 févr. 1789. Nomination des consuls, renouvellement des conseillers politiques.

      Fol. 377. Du 19 févr. 1789. Offre de la levée de la taille.

      Fol. 377 v°. Du 26 juin 1789. Taille et impositions.

      Fol. 379 v°. Du 6 déc. 1789. Nomination de quatre notables pour assister les juges dans l'instruction des procès criminels.

      Fol. 380 v°. Du 13 janv. 1790. Rôle de supplément des impositions sur les biens des ci devant privilégiés.

      Fol. 381 v°. Du 16 avril 1790. Remerciements à l'Assemblée Nationale qui a désigné Villefort pour l'un des chefs lieux de district de Gévaudan, auquel ladite paroisse a été rattachée.

      Description physique : Oui, (Registre.) — In-4° 382 feuillets, papier.
      Lieux : Les Vans (Ardèche, France) / Saint-Ambroix (Gard, France) / Villefort (Lozère, France) / Uzès (Gard, France) / Génolhac (Gard, France) / Saint-André-Capcèze (Lozère, France)
      Thèmes : administration locale d'Ancien Régime / cadastre / fiscalité directe d'Ancien Régime / impôts locaux / police / élection / dette publique / recouvrement fiscal / réseau routier / enseignant / ouvrage d'art / épidémie / castanéiculture / édifice cultuel / presbytère / cimetière / indigent / maire / étranger / inondation / vin / ver à soie / fortification
      Types de document : délibération / liste nominative
      Personnes et familles : Alméras / Bonnet / Bouquet, Belle de / Chabert, Jean / Chambon / Chas (famille) / Dargeliers / Favant / Feljas / Ferrand / Folcher (famille) / Galtier, Jean de / Leyrette / Lamoignon de Basville, Nicolas de (1648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718) / Lapierre, Antoine / Liorand, de / Lolme, Pierre de / Montferier / Narbonne (famille de) / Portanier, Antoine de / Renel, Pierre / Rieu, Antoine / Sarrasin, Jean de / Chapelain (famille de) / Lamoignon de Basville, Nicolas de (1648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718)
      Contexte historique : guerre des Camisards (1702-1705) / épidémie de peste (1720-1722)