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Critère(s) de recherche: La Canourgue

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  • E 873-874 - Le Malzieu-Ville - (1639-1793)
    • E 873 - Administration communale. - (1642-1672)
      230 vues - Administration communale. (ouvre la visionneuse)

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      Présentation du contenu :

      Délibérations.

      Fol. 1. du 7 Janv. 1642. Nomination de conseillers.

      Fol. 3. du. 1er févr. 1642. Département de la taille.

      Fol. 4. du 2 février 1642. Idem.

      Fol. 4 v°. Du 11 avr. 1642. Secours aux pauvres.

      Fol. 5 v°. Du 18 mai 1642. Délégation à Montpellier à cause de difficultés pour la confection du cadastre.

      Fol. 7. du 6 juin 1642. Idem.

      Fol. 7 v°. Du 9 déc. Secours aux pauvres.

      Fol. 8. du 4 avr. 1643. Idem.

      Fol. 8 v°. Du 12 avr. 1643. Nomination de Conseillers. Département de la taille.

      Fol. 10 v°. Du 30 avr. 1643. Nomination de collecteurs.

      Fol. 11. Du 20 décembre 1643. Secours aux pauvres.

      Fol. 12 v°. Du Ier mars 1644. Nomination de conseillers. Délibération pour assurer la subsistance de cavaliers venant de la Canourgue.

      Fol. 13 v°. Du 12 mars 1644. Secours aux pauvres.

      Fol. 15 v°. Du 16 avr. 1644. Subsistance et nourriture des gens de guerre.

      Fol. 17. Du 18 avr. 1644. Idem.

      Fol. 18. Du 24 avr. 1644. Idem.

      Fol. 19 v°. Du 1er oct 1644. Frais de procès contre Pierre Garrel et Antoine Fleurit, détenus dans les prisons de la ville.

      Fol. 20. Du 14 oct, 1644. Idem.

      Fol. 22 v°. Du 14 déc. 1644. Secours aux pauvres.

      Fol. 23. Du 1er janv. 1645. Logement et subsistance de deux compagnies « du régiment de cavalerie de feu Monsieur de Castelan ».

      Fol 84. Du 3 janvier 1645. Deputation auprès du maréchal de Schomberg pour faire déloger ces deux compagnies.

      Fol. 25. Du 4 janv. 1645 Décision du conseil de recevoir dans la ville 46 cavaliers.

      Fol. 25 v°. Du 5 janv. 1645. Nomination de trois consuls assistés de douze conseillers.

      Fol. 26. Du 12 janv. 1645. Subsistance des deux compagnies de Murat et de Sagan.

      Fol 26 v°. Du 15 janv. 1645. Emprunt d'une somme de 345 livres à Me Jean Redond, notaire royal, pour le logement des deux compagnies.

      Fol. 27 v°. Du 31 janv. 1645. Emprunt de 100 livres destinées à la subsistance de la compagnie du sieur de Murat.

      Fol. 28 v°. Du 1er févr. 1645. Députation auprès de la duchesse de Mercœur touchant l'exemption du logement des gens de guerre.

      Fol. 29 v°. Du 20 févr. 1645. Remboursement des frais de logement des troupes.

      Fol. 30. Du 27 févr. 1645. Répartition des sommes recueillies au Puy à cet effet.

      Fol. 32. Du 12 avril 1645. Vote d'une somme de 60 livres à répartir entre les habitants les plus nécessiteux.

      Fol. 33 v°. Du 10 juill. 1645. Rôle de la taille.

      Fol. 34. Du 16 juill. 1645. Idem.

      Fol. 34 v°. Du 21 août 1645. Réparation des portes et pont-levis.

      Fol. 35 v°. Du 26 oct. 1645. Négociations avec le chevalier de Saint-Alban, créancier de la ville.

      Fol. 36-. Du 5 janv. 1646. Établissement de la liste des candidats aux élections consulaires.

      Fol. 37. Du 26 janv. 1646. Vote d'une somme de 90 livres à percevoir sur les plus aisés de la ville pour le logement des gens de guerre.

      Fol. 37 v°. Du. 31 avr. 1646. Règlements de sommes et d'intérêts dus par la ville à divers particuliers.

      Fol. 38 v°. Du 5 juin 1646. Dégrèvement, imposition nouvelle établis sur deux contribuables.

      Fol 39. Du 29 juin 1646. Députation auprès de M. le Comte du Roure, commandant en Languedoc, au sujet des gens de guerre.

      Fol. 39 v°. Du 3 juill. 1646. Délogement de l'équipage du régiment d'Aussolles moyennant une indemnité de 40 livres.

      Fol. 40. Du 18 juill. 1646. Vote d'une somme de 300 livres au chevalier de Saint-Alban.

      Fol. 40 v°. Du 3 déc. 1646. Avance de 60 livres demandée à cet effet aux habitants les plus aisés de la ville.

      Fol. 41. Du 5 janv. 1647. Nomination de consuls.

      Fol. 43. Du 12 févr. 1647. Réparation et entretien de l'Hôtel-Dieu.

      Fol. 44 v°. Du 16 mai 1647. Députation auprès de M. de Vioules, lieutenant général du Languedoc, pour obtenir l'exemption du logement des troupes.

      Fol. 45 v°. Du 14 juin 1647. Députation auprès de l'évêque de Mendeau sujet du logement des troupes.

      Fol. 46 v°. Du 17 juin 1647. Mission confiée au premier consul de Saugues, touchant les doléances des deux villes en cette matière.

      Fol. 47. Du 19 juin 1647. Envoi d'un courrier à Paris, auprès de la duchesse de Mercœur.

      Fol. 48 v°. Du 21 juill. 1647. Répartition de la taille, logement du maître d'école et « de la compaignie de gens de pié et maistre de camp du Régiment de Languedoc logée en ceste ville ».

      Fol. 52. Du 5 août 1647. Rôle de la taille.

      Fol. 53. Du 18 déc. 1647. Secours accordés aux pauvres.

      Fol. 54. Du 5 janvier. 1648. Nomination de consuls.

      Fol. 54 v°. Du 21 janv. 1648. Envoi d'exprès à Saugues et à Mende pour le logement des gens de guerre.

      Fol. 56. Du 10 avr. 1648. Secours aux pauvres.

      Fol. 56 v°. Du 20 avr. 1648. Paiement d'une somme de 4 livres affectée à la réparation de l'horloge.

      Fol. 57. Du 22 mai 1648. Bail à ferme des biens de l'hôtel-Dieu au prix de 193 livres.

      Fol. 58 v°. Du 12 juill. 1648. Nomination de conseillers pour les finances.

      Fol. 59 v°. Du 9 août 1648. Répartition des deniers royaux.

      Fol. 60 v°. Du 18 août 1648. Adjudication de la levée de la taille.

      Fol. 61 v°. Du 4 octobre 1648. Allocation annuelle au sieur de Saint-Alban pour l'exemption du logement des gens de guerre.

      Fol. 62 v°. Du 20 déc. 1648. Secours aux pauvres.

      Fol 63 v°. Du 5 janv. 1649. Nomination de consuls.

      Fol. 64 v°. Du 22 février 1649. Mandement du duc de Vendôme pour la liquidation des affaires en cours.

      Fol. 66. Du 23 févr. 1649. Entretien de la garde, réparations aux portes et murailles.

      Fol. 67. Du 16 mars 1649. Mesures financières en vue d'assurer la réparation des portes et murailles, nomination de députés à l'assemblée de Nimes.

      Fol. 68 v°. Du 16 mars 1649. Administration des biens de l'hôtel-Dieu.

      Fol. 70. Du 1er avr. 1649. Entretien de la garde, réparations aux portes et murailles.

      Fol. 71 v°. Du 21 avr. 1649. Envoi de deux soldats pour le service du duc de Vendôme.

      Fol. 73. Du 1er août 1649. Secours aux pauvres.

      Fol. 74. Du 30 sept. 1649. Députation à Marvejols touchant les excès des gens de guerre.

      Fol. 75. Du 22 déc. 1649. Secours aux pauvres.

      Fol. 75 v°. Du 5 janv. 1650. Nomination de consuls.

      Fol. 76 v°. Du 13 janvier 1650. Nomination de conseillers.

      Fol 77 v°. Du 24 janv. 1650. Révision des « cabaux ».

      Fol. 78 v°. Du 31 janv. 1650. Adjudications du droit de « regretaige ».

      Fol. 80. Du 14 avril 1650. Secours aux pauvres.

      Fol. 80 v°. Du 27 avr. 1650. Attribution d'une somme de 48 livres provenant d'un immeuble appartenant aux Pénitents.

      Fol. 81. Du 27 avr. 1650. Traitement du régent des écoles, Pierre Pibrac.

      Fol. 81 v°. Du 23 mai 1650. Garde de la ville, indemnité au duc de Mercœur pour la garde dûe par elle.

      Fol. 83. Du 18 juin 1650. Révision du rôle de la taille.

      Fol. 85. Du 21 déc. 1650. Secours aux pauvres.

      Fol. 85 v°. Du 5 janv. 1651. Adjudication du « salin et droit de regretaige ».

      Fol.87 v°. Du 5 janv. 1651. Nomination de consuls.

      Fol. 88 v°. Janv. 1651. Députation auprès des ducs de Mercœur et de Beaufort louchant le logement des gens de guerre.

      Fol. 89. Du 5 févr. 1651. Députation auprès du gouverneur de Languedoc pour le même objet.

      Fol. 90. Du 26 mars.1651. Vote de 600 livres pour le duc de Mercœur.

      Fol. 91 (le début manque). Rédaction d'un compoix.

      Fol. 91 v°. Du 17 oct. 1651. Garde, réparation des murailles, achat de poudre au Puy.

      Fol. 92 v°. Du 19 oct. 1651. Adresse de fidélité au roi votée par le Conseil.

      Fol. 93 v°. Du 2 nov. 1651. Garde, réparation des portes et murailles, visite des armes et munitions.

      Fol. 95 v°. Du 27 déc. 1651. Remboursement au receveur de Mende d'une somme de 200 livres pour faute de perception des deniers royaux.

      Fol. 96 v°. Du 5 janv. 1652 Nomination de consuls.

      Fol 99. Du 6 févr. 1652, Somme de 230 livres accordée au duc de Mercœur, la ville ne pouvant lui fournir de bons soldats pour son régiment.

      Fol. 100. Du 17 mars 1652. Garde, mise en état des portes et murailles.

      Fol. 101. Du 20 juin 1652. Administration des biens de l'hôtel-Dieu.

      Fol. 103..Juill. 1652. « Mand » de la taille royale se montant à 1636 livres, 46 sols.

      Fol. 104 v°. Id,

      Fol. 4 06. Du 15 juill. 1652. Projet de compoix, nomination d'experts.

      Fol. 107. Du 3 janv. 1653. Autorisation de construire une cave.

      Fol. 108. Du 5 janv. 1653. Nomination de consuls

      Fol. 111. Du 25 janv. 1653. Legs aux pauvres de l'hôtel-Dieu.

      Fol. 112 v°. Du 12 mars 1653. Députation auprès du gouverneur et de l'intendant de Languedoc au sujet des gens de guerre.

      Fol. 114 v°. Avril 1653. Donations aux pauvres.

      Fol. 115. Du 14 août 1653. Nomination d'un répartiteur de la taille.

      Fol. 116. Du 26 sept. 1653. Mesures prises en vue de prévenir la peste.

      Fol. 116 v°. Du 23 oct. 1653. Réparations à l'horloge.

      Fol 117 v°. Du 3 janv. 1654. Suspension d'un consul.

      Fol. 118. Du 5 janv. 1654. Nomination de consuls.

      Fol. 119. Du 16 janv. 1654. Serment prêté par eux.

      Fol. 119 v°. Du 31 mai 1654. Réception du gouverneur du duché de Mercœur, affaires diverses.

      Fol. 122. Du 17 juin 1654. Subvention de 20 livres à un maître musicien du chapitre

      Fol 123 v°. Du 5 août 1654. Aliénation de biens communaux.

      Fol. 125. Du 2 oct. 1654. Préparatifs en vue de l'entrée de M. de Colombines, gouverneur du duché.

      Fol. 125 v°. Du 5 oct. 1654. Délégation du gouverneur auprès du duc de Mercœur, chargé de lui transmettre les sentiments d'hommage et d'obéissance de la ville.

      Fol. 126. Du 6 oct. 1654. Réparations à une métairie de l'hôtel-Dieu.

      Fol. 127. Du 5 janv. 1655. Nomination de consuls.

      Fol. 128. Du 16 janv. 1655. Serment prêté par les mêmes.

      Fol. 128. Du 20 janv. 1935. Arbitrage au sujet d'un procès avec l'hôtel-Dieu.

      Fol. 129 v°. Du 18 févr. 1655. Établissement d'un droit de trente livres sur toute personne étrangère venant résider dans la ville.

      Fol. 430. Du 7 mars 1655. Construction d'un four de pâtissier.

      Fol. 131. Du 5 mai 1655. Indemnité à M. de Colombines pour son voyage à Paris.

      Fol. 132. Du 5 janv. 1656. Nomination de consuls.

      Fol.133. Du 3 sept. 1656. Réfection des murailles endommagées par les inondations.

      Fol. 134 v°. Du 7 janv. 1657. Nomination de consuls.

      Fol. 135. Du 24 janv. 1657. Nomination de conseillers.

      Fol. 436. Du 9 févr. 1657. Logement d'une compagnie de cavalerie

      Fol. 137 v°. Du 17 févr. 1657. Paiement de cent livres tournois pour le logement des gens de guerre.

      Fol. 138. Du 22 févr. 1657. Impositions levées à cet effet.

      Fol. 138 v°. Du 8 mars 1657. Députation auprès du gouverneur et de l'intendant du Languedoc au sujet du logement des gens de guerre.

      Fol. 139 v°. Du 21 mars 1657. Indemnité de logement aux officiers.

      Fol. 140. Du 24 avr. 1657. Paiement de 300 livres à M. de Saviny, capitaine d'une compagnie de cavalerie logée dans la ville.

      Fol. 140 v°. Du 10 juin 1657. Nettoyage du canal du ruisseau de Galastre.

      Fol. 4 42. Du 5 janv. 1658. Nomination de consuls.

      Fol. 143. Du 4 2 mars 1658. Reconstruction du pont de Dance, nomination de conseillers, règlements pour le marché ; le poids du « pain de 2 sols de froment » fixé à 2 livres ¼.

      Fol. 145. Du 15 mai 1658. Établissment d'une taxe de 30 livres sur toute personne étrangère venant résider dans la ville.

      Fol. 146. Du 30 juin 1658. Adjudication de la reconstruction du pont de Dance.

      Fol 147 v°. Du 1er sept. 1658. Représentations au duc de Vendôme touchant la condition malheureuse de la ville qui a été ravagée par le feu et les épidémies, touchant l'exemption de taxes.

      Fol. 149 v°. Du 27 sept. 1658. Réduction de taxe en faveur d'un habitant nouvellement arrivé.

      Fol. 150. Du 28 sept. 1658. Administration de l'hôtel-Dieu.

      Fol. 152 v°. Du 5 janv. 1659. Nomination de consuls.

      Fol. 153 v°. Du 12 févr. 1659. Nomination d'un auditeur des comptes.

      Fol. 154. Du 48 juill. 1659. Rôle de la taille.

      Fol. 154 v°. Du 5 janv. 1660. Nomination de consuls.

      Fol. 156. Du 18 avril 1660. Perception de la taille.

      Fol. 157. Du 5 janv. 1661. Nomination de consuls.

      Fol. 158 v°. Du 4 mars. 1661. Établissement d'une canalisation destinée à amener dans un pré les eaux pluviales descendant de la ville.

      Fol. 159. Du 5 janv. 1662. Nomination des consuls.

      Fol 160 v°. Du 5 janv. 1662. Confirmation des élections précédentes.

      Fol. 162. Du 16 janv. 1652. Serment prêté par M. Astruc, troisième consul.

      Fol. 162 v°. Du 13 mars 1662. Révision du compoix, nomination de conseillers.

      Fol. 164 v°. Du 5 janv. 1663. Nomination de consuls.

      Fol. 166. Du 9 janv. 1663. Serment prêté par le 3e consul.

      Fol. 166 v°. Du 15 mars 1663. Députation auprès du duc de Mercœur.

      Fol 167 v°. Du 9 avr. 1663. Réfection de la courtine et du pont-levis de la porte de Drogoul.

      Fol. 168 v°. Du 14 juin 1663. Répartition de la taille, nomination de conseillers.

      Fol. 170 v°. Du 5 janv. 1664. Nomination de consuls.

      Fol. 171 v°. Du 26 mars 1664. Élection d'un administrateur des biens de l'Hôtel-Dieu.

      Fol. 172 v°. Du 26 mars 1664. Nomination de conseillers, affaires diverses.

      Fol 175. Du 26 oct. 1664. Mesures sanitaires en vue de la peste, nomination d'un portier.

      Fol. 176. Du 5 janv. 1665. Crédit pour adduction d'eau, élection de nouveaux consuls.

      Fol. 179. Du 5 janv. 1665. Confirmation de l'élection précédente.

      Fol. 180. Du 19 mai 1665. Adjudication de la reconstruction du pont de Dance « qui est sur le passaige de Tholloze à Lyon et du bas Languedoc à Paris ».

      Fol. 182 v°.du 21 juin 1665. Députation auprès de M. De Bezons, intendant de Languedoc, pour justifier du droit prélevé sur le sel qui est débité dans la ville.

      Fol. 184 v°. Du 5 janv. 1666. Nomination de consuls.

      Fol. 185 v°. Du 2 févr. 1666. Procès entre les chanoines de la collégiale de Saint-Hippolyte et M. Astruc, curé, touchant l'union de la cure à la mense capitulaire.

      Fol. 187. Du 15 juin 1666. Répartition de la taille.

      Fol. 187 v°. Du 5 janv. 1667. Nomination de consuls.

      Fol. 189. Du 28 févr. 1667. Adjudication de travaux au domaine de Lestivalet appartenant à l'hôtel-Dieu.

      Fol 190. Du 5 janv. 1668. Nomination de consuls.

      du 9 janv. 1668. Travaux au grand pont de Treure.

      Fol. 192 v°. Du 27 mars 1668. Procuration donnée par la ville pour l'établissement du collège de Riom, « grandement advantaigeux à ladite ville pour l'instruction aux lettres de la jeunesse ».

      Fol. 193. Du 9 avr. 1668. Somme dûe pour la réfection du pont sur le Galastre.

      Fol. 194. Du 27 mai 1668. Répartition de la taille, travaux à exécuter au pont de Treure.

      Fol. 196. Du 2 août 1668. Adjudication des travaux précédents donnée à Guillaume Raoul et Étienne Chabanier.

      Fol. 198 v°. « Arrest du Conseil d'estat pour deffandre aux villes et communautés de députer les maires, eschevins ou consulz en charge du 18 juin 1668, extraict des registres du Conseil d'estat ».

      Fol. 200. Du 17 oct. 1668. Vente de regain pour payer les travaux du pont de Treure.

      Fol. 203. Du 9 déc. 1668. Voyage à Mende du 1er consul pour la même affaire.

      Fol. 204. Du 5 janv. 1669. Nomination de consuls.

      Fol. 205. Du 31 janv. 1669. Expulsion de filles publiques, adduction d'eau potable, défense aux cabaretiers de donner à boire pendant la grand messe, les dimanches et jours fériés.

      Fol. 210 v°. Du 16 juill. 1669. Sommes à recouvrer pour payer les travaux d'adduction des eaux, etc,

      Fol. 212 v°. Du 24 déc. 1669. Réfection des murailles emportées par l'inondation du mois d'août précédent.

      Fol. 214. Du 5 janv. 1670. Nomination de consuls.

      Fol. 215 v°. Du 25 juin 1670. Vérification de la nouvelle fontaine de la Croix de Galastre.

      Fol. 216 v°. Du 9 nov. 1670. Emprunt de 55 livres suivant l'ordonnance de l'intendant du Languedoc.

      Fol. 217 v°. Du 5 janv. 1671. Nomination de consuls.

      Fol. 219. Du 19 mars 1671. Nomination d'un auditeur des comptes pour les bien des pauvres de l'hôtel-Dieu.

      Fol. 220. Du 27 juin 1671. Répartition de la taille, adjudication de travaux.

      Fol. 221. Du 28 sept. 1671. Legs de 300 livres aux pauvres de l'hôtel-Dieu.

      Fol. 222. Du 15 déc. 1671. Distribution de 111 livres aux pauvres de la ville.

      Fol. 223. Du 5 janv. 1672. Nomination de consuls.

      Fol. 224. Du 9 févr. 1672 Achat de poids et mesures, démarches à Paris pour le renouvellement du terrier réclamé par le duc de Vendôme.

      Fol. 225. Du 2 mars 1672. Assignation de la ville devant la cour des Aides de Montpellier.

      Fol. 225 v°. Du 17 mai 1672. Révision des « cabaux, bestiaux, profietz et industries des habitans de la ville ».

      Fol. 227 v°. Du 28 juin 1672. Somme de 28 livr

      s payée aux 3 habitants chargés du travail de révision précédent.

      Fol. 228. Du 5 sept. 1672. Réparations au domaine de Lestivalet, appartenant à l'hôtel-Dieu.

      Description physique : Oui, (Registre.) — 228 feuillets, papier.
      Lieux : Mende (Lozère, France) / Montpellier (Hérault, France) / Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France) / Marvejols (Lozère, France) / La Canourgue (Lozère, France) / Nîmes (Gard, France) / Saugues (Haute-Loire, France) / Le Malzieu-Ville (Lozère, France) / Ruisseau de Galastre (Lozère, France ; cours d'eau) / Mercœur, Baronnie de (France)
      Thèmes : administration locale d'Ancien Régime / fiscalité directe d'Ancien Régime / indigent / cadastre / recouvrement fiscal / gens de guerre / dette publique / fortification / élections municipales / impôts locaux / finances communales / hôtel dieu / enseignant / horloge publique / confrérie / épidémie / biens communaux / étranger / ouvrage d'art / foires et marchés / prix / eau pluviale / réseau de distribution / eau potable / canalisation / sel / ministre du culte / prostitution / débit de boissons / inondation / fontaine / poids-et-mesures / industrie / commerce
      Types de document : délibération
      Organismes : Confrérie des Pénitents (Le Malzieu-Ville, Lozère) / Hôpital du Malzieu (Lozère)
      Personnes et familles : Astruc / Vendôme, François de (1616-1669) / Castelan, de / Chabanier, Étienne / Colombines, de / Flourit, Antoine / Garrel, Pierre / Lorraine, Françoise de (1592-1669) / Murat, de / Pibrac, Pierre / Raoul, Guillaume / Redond, Jean / Saviny, de / Schomberg, Henri de (1575-1632) / Vendôme, César de (1594-1665) / Vioules, de / Grimoard de Beauvoir, Scipion de (1609-1669)