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État des fonds des Archives départementales de la Lozère

 

  • Archives privées

  • Cotes extrêmes :
    403, 1 J, 2 J, 3 J,  
     
    Dates extrêmes : 1138-2010
     
    • Contexte :

    • Modalités d'entrées

      Les archives privées peuvent rentrer selon diverses modalités au sein des collections publiques. On distingue celles qui s'accompagnent d'un transfert de propriété, de celles qui laissent le producteur toujours propriétaire : 1) modalités d'entrée avec transfert de propriété  ...  

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      La série J, créée en 1944, prend la suite de la série F et regroupe des fonds d'archives privées, c'est-à-dire de documents ne procèdant ni de l'activité de l'État, des collectivités locales, des établissements et entreprises publics, ni de l'activité d'organismes de droit privé  ...  

    • Mode de classement

      Les petits fonds et les pièces isolées sont intégrés dans la sous-série 1 J où leur cote dépend de leur date d'intégration. Quant aux fonds plus importants, ils sont entrés chronologiquement dans la série J.

    • Accès et utilisation :

    • Statut juridique

      Archives privées

    • Modalités de reproduction

      Les modalités de reproduction dépendent de deux élements : - l'état des documents - les conditions énoncées par le producteur : la reproduction peut ainsi nécessiter son autorisation explicite.

    • Sources complémentaires :

    • Sources complémentaires aux AD 48

      La série J peut être complétée par les séries E et F.



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende