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État des fonds des Archives départementales de la Lozère

 

  • Le Villard (EDT 196)

  • Cotes extrêmes : EDT 196
    Liens :  
    Dates extrêmes : 1711-1812
     
    • Identification :

    • Description physique

      2 articles

    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Commune du Villard

    • Présentation du producteur

      Fait partie du canton de Chanac

      En 1973, Le Villard est absorbé par Chanac (arrêté préfectoral du 73-1023 du 7 juin 1973)

      Population : 82 habitants en 2009.

    • Modalités d'entrées

      Dépôt du registre paroissial en 2001.

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives composé de deux documents :

      Registre paroissial (1711-1812). Registre d'état civil (1792-1794).

    • Mode de classement

      Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités d'accès

      La commune est propriétaire de ses archives dont l'accès est régi par les lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé, 2006, 1 p.

    • Sources complémentaires :

    • Sources complémentaires aux AD 48

      La sous-série E-dépôt est à compléter : - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt. - Série F : ...  

    • Sources complémentaires externes

      La commune de Chanac conserve le reste du fonds d'archives de l'ancienne commune du Villard.

    • Indexation :

    • Lieux

      Le Villard (Chanac, Lozère, France ; lieu-dit)

    • Types de document

      registre paroissial / registre d'état civil



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende