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État des fonds des Archives départementales de la Lozère

 

  • Cultes (série V)

  • Cotes extrêmes : V
    Métrage linéaire : 22,40
    Dates extrêmes : an X-1955
    Liens :  
    • Identification :

    • Description physique

      144 articles

    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Préfecture de la Lozère. bureaux des cultes

    • Présentation du producteur

      La série V se compose des dossiers constitués par les bureaux de la préfecture, dans leur mission d'administration des cultes sous le régime du Concordat de 1801, jusqu'à la loi de séparation des Églises et de l'État (9 décembre 1905) et sa mise en œuvre. C'est pourquoi certains  ...  

    • Modalités d'entrées

      Versements

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      1 V - 2 V Culte catholique, généralités (an X-1895) 3 V - 13 V Personnel ecclésiastique, nominations (an X-1907) 21 V - 29 V Traitements, pensions, secours (an X-1955) 40 V - 53 V Comptabilité (1813-1912) 57 V - 63 V Paroisses, cures, succursales et chapelles  ...  

    • Tris et éliminations

      Certains titres de dons ou legs faits à des fabriques et autres établissements de bienfaisance en ont été retirés en 1974 pour être classés dans la sous-série 4 O, les pièces de gestion de ces legs étant maintenues dans la série V (cela concerne les articles 93, 94 et 130 V).

    • Accroissements

      Elle a reçu depuis 1913 quelques dossiers complémentaires, qui ont été intégrés dans le cadre de classement.

    • Mode de classement

      La série V a été classée par Clovis Brunel en 1913. Ce cadre de classement ne respecte pas celui qui a été prescrit par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités d'accès

      L'accès aux archives est régi par les lois et règlements en vigueur.

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique dactylographié, 2009.

    • Sources complémentaires :

    • Sources complémentaires aux AD 48

      Sous-série E dépôt (archives communales déposées) : les rubriques édifices du culte, élections, culte, police sont des sources complémentaires à explorer. Série J Sous-série 48 J (archives paroissiales de Sainte-Colombe-de-Montauroux) Sous-série 60 J (archives  ...  

    • Sources complémentaires externes

      Les archives de l'Évêché de Mende regroupe de très nombreux documents sur les nominations du clergé, le fonctionnement des paroisses et les relations avec l'État. Archives nationales Sous-série AF IV 909-1054 Dans ce fonds de la Secrétairerie d'État impériale,  ...  

    • Bibliographie

      Laurans (Alain), Aux origines des dernières révoltes lozériennes, guide des sources de la Séparation des Églises et de l'État (1801-1920), Conseil général, Mende, 2005, 103 p.

    • Indexation :

    • Thèmes

      édifice cultuel / curé / paroisse / pasteur / fabrique d'église / évêque / congrégation / police des cultes / association cultuelle / comptabilité publique / comptabilité privée / culte / enseignement privé / pèlerinage / procession / biens communaux / oeuvre d'art / mobilier /  ...  

    • Types de document

      inventaire

    • Organismes

      Évêché de Mende

    • Contexte historique

      relations entre les Églises et l'État (19e-20e siècles) / séparation des Églises et de l'État (1905) / Troisième République (1870-1940)



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende