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Comptabilité communale (sous-série 1 O) Inventaire complet (pdf)

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  • Situations financières des communes -
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      1 O 3 - Rapport du Préfet (11 novembre 1825). - (11 novembre 1825)
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      1 O 4 - « La situation financière des communes du département de la Lozère » : imprimés. - (1878-1890)
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      1 O 5 - Statistique financière des communes au 1er janvier des années 1888, 1889, 1890. - (1888-1890)
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      1 O 6 - Minutes et imprimés. - (1891-1914)
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      1 O 7 - Minutes. - (1915-1932)
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      1 O 8 - Questionnaire adressé aux percepteurs afin d'établir la situation financière des communes au 31 mars 1933. -
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      1 O 9 - Situation financière des communes d'après les comptes arrêtés au 31 mars 1934 (circulaire du 10 août 1935). - (1933-1934)
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      1 O 10 - Questionnaire adressé aux percepteurs afin d'établir la situation financière des communes à la clôture de l'exercice 1935. - (1936)
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      1 O 11 - Situation pour les exercices 1932, 1933, 1934 (1936 et 1937), (circulaire du 21 janvier 1936). - (1936-1937)
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      1 O 12 - Situation à la clôture des exercices 1936 et 1937 (instruction ministérielle du 25 avril 1919). - (1937-1938)
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      1 O 13 - Statistique des dépenses incombant aux budgets communaux par suite des risques de toute nature du 1er janvier 1930 au 31 décembre 1936 (circulaire du 12 novembre 1937). - (1938)
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      1 O 14 - Situation au 31 mars 1938 (circulaire n° 89 du 29 juin 1938). -
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      1 O 15 - Exécution du budget de 1940 (circulaire du 11 octobre 1940). -
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      1 O 16 - Tableau sommaire des recettes et dépenses des communes en 1888 (circulaires des 14 mai et 3 septembre 1887). -
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      1 O 17 - État de l'ensemble des dépenses effectuées dans les communes pour les exercices 1885, 1890 et 1894 (circulaire ministérielle du 19 octobre 1895). -
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      1 O 18 - Projet de réforme des finances départementales et communales. Tableau faisant ressortir les répercussions que pourraient entraîner les propositions formulées par la commission d'étude (circulaire du 11 février 1931). -
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      1 O 19 - Renseignements statistiques concernant les budgets communaux tels qu'ils apparaissent dans les comptes de l'exercice 1929 arrêtés au 31 mars 1930 (circulaires des 18 et 29 avril 1931). - (1930-1931)
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      1 O 20 - Renseignements financiers concernant les communes rurales pauvres à nombreux écarts (circulaires des 21 et 31 octobre 1931). - (1930-1931)
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      1 O 21 - Rapport indiquant la répercussion que la suppression par l'article 4 de la loi du 6 juillet 1934 du droit proportionnel sur la patente entraîne dans les finances départementales et communales (circulaires des 3 et 14 septembre 1934). -


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