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Comptabilité communale (sous-série 1 O) Inventaire complet (pdf)

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Termes recherchés

sommaire

 

Présentation des notices

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  • Dettes et emprunts -
    • Contrôle et état des situations -
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        1 O 48 - Bordereau des emprunts autorisés. - (1879-1914)
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        1 O 49 - Reconstitution des dossiers d'emprunts par suite de l'incendie de la préfecture en 1887. - (1887-1894)
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        1 O 50 - Emprunts vicinaux. États mensuels des réalisations et situations des emprunts. - (1887-1894)
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        1 O 51 - Relevés des emprunts et dettes des communes. - (1889-1904)
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        1 O 52 - État par commune des emprunts gagés sur des centimes extraordinaires produisant des ressources sensiblement supérieures au montant des annuités à payer. - (1913-1914)
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        1 O 53 - Montant des emprunts réalisés entre le 1er janvier 1914 et le 31 décembre 1919 et depuis le 1er avril 1920 (circulaire du 16 février 1920). -
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        1 O 54 - États trimestriels des emprunts communaux. - (1920-1927)
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        1 O 55 - Souscriptions volontaires pour extinction des dettes des communes conformément à l'article 12 de la loi du 31 mars 1926. -
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        1 O 56 - Montant des emprunts réalisés depuis 1915 (circulaire du 30 octobre 1928). -
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        1 O 57 - Liste des communes pour lesquelles ont été délivrés des mandats de restitution de l'impôt sur le revenu perçu sur certains emprunts (article 64 de la loi du 31 mars 1931). - (1932-1933)
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        1 O 58 - Réduction du taux d'intérêt des emprunts prévus par la convention du 5 décembre 1936 avec le Crédit foncier de France. - (1937)
    • Registres des emprunts contractés -
      • Communes de l'arrondissement de Florac -
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          1 O 59 - 1869-1921 -
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          1 O 62 - 1923-1950 -
      • Communes de l'arrondissement de Marvejols -
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          1 O 60 - 1877-1921 -
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          1 O 63 - 1923-1950 -
      • Communes de l'arrondissement de Mende -
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          1 O 61 - 1880-1921 -
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          1 O 64 - 1923-1950 -
      • Communes de l'ensemble du département -
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          1 O 65 - 1920-1954 -
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          1 O 66 - 1927-1965 -


Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende