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Comptabilité communale (sous-série 1 O) Inventaire complet (pdf)

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Termes recherchés

sommaire

 

Présentation des notices

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  • Textes réglementaires -
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      1 O 1 - Circulaires et instructions. - (an IX-1940)
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      1 O 2 - Affaires locales : arrêtés préfectoraux, circulaires préfectorales. - (an VIII-1940)
  • Situations financières des communes -
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      1 O 3 - Rapport du Préfet (11 novembre 1825). - (11 novembre 1825)
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      1 O 4 - « La situation financière des communes du département de la Lozère » : imprimés. - (1878-1890)
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      1 O 5 - Statistique financière des communes au 1er janvier des années 1888, 1889, 1890. - (1888-1890)
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      1 O 6 - Minutes et imprimés. - (1891-1914)
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      1 O 7 - Minutes. - (1915-1932)
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      1 O 8 - Questionnaire adressé aux percepteurs afin d'établir la situation financière des communes au 31 mars 1933. -
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      1 O 9 - Situation financière des communes d'après les comptes arrêtés au 31 mars 1934 (circulaire du 10 août 1935). - (1933-1934)
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      1 O 10 - Questionnaire adressé aux percepteurs afin d'établir la situation financière des communes à la clôture de l'exercice 1935. - (1936)
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      1 O 11 - Situation pour les exercices 1932, 1933, 1934 (1936 et 1937), (circulaire du 21 janvier 1936). - (1936-1937)
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      1 O 12 - Situation à la clôture des exercices 1936 et 1937 (instruction ministérielle du 25 avril 1919). - (1937-1938)
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      1 O 13 - Statistique des dépenses incombant aux budgets communaux par suite des risques de toute nature du 1er janvier 1930 au 31 décembre 1936 (circulaire du 12 novembre 1937). - (1938)
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      1 O 14 - Situation au 31 mars 1938 (circulaire n° 89 du 29 juin 1938). -
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      1 O 15 - Exécution du budget de 1940 (circulaire du 11 octobre 1940). -
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      1 O 16 - Tableau sommaire des recettes et dépenses des communes en 1888 (circulaires des 14 mai et 3 septembre 1887). -
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      1 O 17 - État de l'ensemble des dépenses effectuées dans les communes pour les exercices 1885, 1890 et 1894 (circulaire ministérielle du 19 octobre 1895). -
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      1 O 18 - Projet de réforme des finances départementales et communales. Tableau faisant ressortir les répercussions que pourraient entraîner les propositions formulées par la commission d'étude (circulaire du 11 février 1931). -
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      1 O 19 - Renseignements statistiques concernant les budgets communaux tels qu'ils apparaissent dans les comptes de l'exercice 1929 arrêtés au 31 mars 1930 (circulaires des 18 et 29 avril 1931). - (1930-1931)
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      1 O 20 - Renseignements financiers concernant les communes rurales pauvres à nombreux écarts (circulaires des 21 et 31 octobre 1931). - (1930-1931)
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      1 O 21 - Rapport indiquant la répercussion que la suppression par l'article 4 de la loi du 6 juillet 1934 du droit proportionnel sur la patente entraîne dans les finances départementales et communales (circulaires des 3 et 14 septembre 1934). -
  • Impositions communales -
    • Préparation des budgets communaux -
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        1 O 22 - Sessions budgétaires. Circulaires du préfet aux maires. Sommes à inscrire aux budgets. - (1887-1910)
    • Sessions budgétaires -
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        1 O 23 - 1913-1922 -
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        1 O 24 - 1923-1930 -
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        1 O 25 - 1931-1940 -
    • Centimes communaux -
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        1 O 26 - Fixation du maximum de centimes extraordinaires et de centimes pour insuffisance de revenus que les conseils municipaux sont autorisés à voter. - (1901-1939)
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        1 O 27 - Valeur du centime communal. - (1921-1940)
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        1 O 28 - Vote de centimes au profit des régions dévastées (circulaire ministérielle du 21 septembre 1923). -
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        1 O 29 - Principaux fictifs retenus dans chaque commune pour la formation des rôles généraux. - (1933-1941)
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        1 O 30 - Annulation et emploi des crédits provenant de plus-values de centimes extraordinaires (circulaire 88/32 du 25 juin 1932). - (1935)
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        1 O 31 - Impositions communales. - (1940)
    • Excédents des dépenses, votes de crédits supplémentaires -
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        1 O 32 - 1906-1914 -
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        1 O 33 - 1915-1921 -
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        1 O 34 - 1922-1929 -
    • Impositions communales extraordinaires -
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        1 O 35 - Impositions pour dépenses extraordinaires et pour chemins vicinaux autorisés par décrets, arrêtés ou délibérations : registres. - (1880-1922)
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        1 O 36 - Impositions pour dépenses extraordinaires et pour dépenses de chemins vicinaux. - (1912-1940)
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        1 O 37 - Impositions pour faire face en 1888 aux paiements de dépenses ordinaires. - (1887-1888)
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        1 O 38 - Désignation des impositions communales extraordinaires : registre par communes. - (1900-1936)
    • Cotisations municipales et particulières -
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        1 O 39 - Quotes-parts des communes aux dépenses d'intérêt général. - (1887-1888)
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        1 O 40 - Registre des mandats délivrés sur le fonds des cotisations. - (1892-1923)
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        1 O 41 - Minutes et pièces justificatives. - (1924-1933)
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        1 O 42 - Registre des mandats délivrés sur le fonds des cotisations. - (1934-1953)
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        1 O 43 - Minutes et pièces justificatives. - (1934-1940)
    • Autres contrôles budgétaires -
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        1 O 44 - Inscriptions d'office de dépenses sur les budgets communaux. - (1887-1939)
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        1 O 45 - Registre des ordonnances de remises et modérations pour cotes irrécouvrables. - (1890-1932)
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        1 O 46 - Contrôles des subventions accordées par les municipalités : à des médecins pour favoriser leur installation, aux transporteurs publics, à des sociétés sportives, aux mutilés de guerre, aux pupilles de la Nation. - (1922-1935)
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        1 O 47 - Dettes de l'État envers le département, les communes, et dettes des collectivités locales envers l'État (circulaire n° 54 du 26 avril 1938). -
  • Dettes et emprunts -
    • Contrôle et état des situations -
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        1 O 48 - Bordereau des emprunts autorisés. - (1879-1914)
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        1 O 49 - Reconstitution des dossiers d'emprunts par suite de l'incendie de la préfecture en 1887. - (1887-1894)
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        1 O 50 - Emprunts vicinaux. États mensuels des réalisations et situations des emprunts. - (1887-1894)
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        1 O 51 - Relevés des emprunts et dettes des communes. - (1889-1904)
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        1 O 52 - État par commune des emprunts gagés sur des centimes extraordinaires produisant des ressources sensiblement supérieures au montant des annuités à payer. - (1913-1914)
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        1 O 53 - Montant des emprunts réalisés entre le 1er janvier 1914 et le 31 décembre 1919 et depuis le 1er avril 1920 (circulaire du 16 février 1920). -
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        1 O 54 - États trimestriels des emprunts communaux. - (1920-1927)
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        1 O 55 - Souscriptions volontaires pour extinction des dettes des communes conformément à l'article 12 de la loi du 31 mars 1926. -
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        1 O 56 - Montant des emprunts réalisés depuis 1915 (circulaire du 30 octobre 1928). -
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        1 O 57 - Liste des communes pour lesquelles ont été délivrés des mandats de restitution de l'impôt sur le revenu perçu sur certains emprunts (article 64 de la loi du 31 mars 1931). - (1932-1933)
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        1 O 58 - Réduction du taux d'intérêt des emprunts prévus par la convention du 5 décembre 1936 avec le Crédit foncier de France. - (1937)
    • Registres des emprunts contractés -
      • Communes de l'arrondissement de Florac -
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          1 O 59 - 1869-1921 -
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          1 O 62 - 1923-1950 -
      • Communes de l'arrondissement de Marvejols -
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          1 O 60 - 1877-1921 -
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          1 O 63 - 1923-1950 -
      • Communes de l'arrondissement de Mende -
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          1 O 61 - 1880-1921 -
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          1 O 64 - 1923-1950 -
      • Communes de l'ensemble du département -
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          1 O 65 - 1920-1954 -
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          1 O 66 - 1927-1965 -
  • Comptes de gestion des receveurs municipaux -
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      1 O 67 - Albaret-le-Comtal. - (1885-1945)
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      1 O 68 - Albaret-Sainte-Marie. - (1884-1945)
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      1 O 69 - Allenc. - (1884-1945)
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      1 O 70 - Altier. - (1883-1945)
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      1 O 71 - Antrenas. - (1883-1945)
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      1 O 72 - Arcomie. - (1884-1945)
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      1 O 73 - Arzenc-d'Apcher. - (1883-1945)
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      1 O 74 - Arzenc-de-Randon. - (1884-1945)
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      1 O 75 - Aumont-Aubrac. - (1885-1945)
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      1 O 76 - Auroux (1870, 1882-1945). - (1870-1945)
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      1 O 77 - Auxillac. - (1884-1945)
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      1 O 78 - Le Bacon. - (1884-1945)
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      1 O 79 - Badaroux. - (1882-1945)
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      1 O 80 - Bagnols-les-Bains. - (1884-1945)
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      1 O 81 - Les Balmelles. - (1884-1945)
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      1 O 82 - Balsièges. - (1884-1945)
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      1 O 83 - Banassac. - (1884-1945)
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      1 O 84 - Barjac. - (1884-1945)
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      1 O 85 - Barre-des-Cévennes. - (1881-1945)
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      1 O 86 - Bassurels. - (1881-1945)
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      1 O 87 - La Bastide-Puylaurent. - (1884-1945)
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      1 O 88 - Bédouès. - (1886-1945)
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      1 O 89 - Belvezet. - (1881-1945)
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      1 O 90 - Berc. - (1884-1945)
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      1 O 91 - Les Bessons. - (1884-1945)
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      1 O 92 - Blavignac. - (1884-1945)
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      1 O 93 - Le Bleymard. - (1881-1945)
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      1 O 94 - Les Bondons. - (1884-1945)
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      1 O 95 - Le Born. - (1880-1945)
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      1 O 96 - Brenoux. - (1884-1945)
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      1 O 97 - Brion. - (1885-1945)
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      1 O 98 - Le Buisson. - (1883-1945)
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      1 O 99 - Canilhac. - (1884-1945)
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      1 O 100 - La Canourgue. - (1884-1945)
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      1 O 101 - La Capelle. - (1884-1945)
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      1 O 102 - Cassagnas. - (1881-1945)
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      1 O 103 - Chadenet. - (1884-1945)
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      1 O 104 - Chambon-le-Château. - (1885-1945)
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      1 O 105 - Chanac. - (1884-1945)
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      1 O 106 - Chasseradès. - (1881-1945)
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      1 O 107 - Chastanier (1870, 1883-1945). - (1870-1945)
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      1 O 108 - Le Chastel-Nouvel. - (1880-1945)
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      1 O 109 - Châteauneuf-de-Randon. - (1884-1945)
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      1 O 110 - Chauchailles. - (1885-1945)
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      1 O 111 - Chaudeyrac. - (1884-1945)
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      1 O 112 - Chaulhac. - (1884-1945)
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      1 O 113 - La Chaze-de-Peyre. - (1885-1945)
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      1 O 114 - Cheylard-l'Evêque. - (1889-1945)
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      1 O 115 - Chirac. - (1884-1945)
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      1 O 116 - Cocurès. - (1886-1945)
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      1 O 117 - Le Collet-de-Dèze. - (1884-1945)
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      1 O 118 - Combret. - (1884-1945)
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      1 O 119 - Cubières. - (1881-1945)
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      1 O 120 - Cubiérettes. - (1881-1945)
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      1 O 121 - Cultures. - (1884-1945)
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      1 O 122 - Esclanèdes. - (1884-1945)
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      1 O 123 - Estables. - (1884-1945)
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      1 O 124 - La Fage-Montivernoux. - (1885-1945)
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      1 O 125 - La Fage-Saint-Julien. - (1884-1945)
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      1 O 126 - Fau-de-Peyre. - (1885-1945)
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      1 O 127 - Florac. - (1886-1945)
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      1 O 128 - Fontanes (1870, 1882-1945). - (1870-1945)
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      1 O 129 - Fontans. - (1886-1945)
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      1 O 130 - Fournels. - (1885-1945)
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      1 O 131 - Fraissinet-de-Fourques. - (1885-1945)
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      1 O 132 - Fraissinet-de-Lozère. - (1884-1945)
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