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Fonds Chapel d'Espinassoux (9 J)

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Critère(s) de recherche: Rascalon

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Présentation des notices

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    9 J 1-45 - Papiers de la famille Chapel d'Espinassoux - (1161-1866)
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      9 J 12-45 - Papiers fonciers - (1161-1866)
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        9 J 13-45 - Titres classés par lieux - (1161-1866)
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          9 J 27-34, 37-45 - Autres domaines - (1292-1857)
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            9 J 30 - Chanac. - (1691-1836)
            Présentation du contenu :
            • Procédure contre les hoirs Valentin, ancien notaire (1691) ;
            • mémoire de M. Louvier, conseiller à la Cour de Nîmes contre Bergohne, du Déroc, au sujet de la dépaissance sur le territoire de Marijoulet et Cadenet (XIXe s., avec analyse d'actes depuis 1730) ;
            • procédure contre Rascalon, du pont de Chanac (1836).
            Lieux : Chanac (Lozère, France) / Marijoulet (Chanac, Lozère, France ; lieu-dit)
            Thèmes : pâturage / droits d'usage forestiers
            Personnes et familles : Valentin / Louvier (conseiller à la Cour d'appel de Nîmes) / Bergohne / Rascalon



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