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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, service santé et protection animale -1831 W

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  • Installations classées -
    • Tannerie marvejolaise -
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        1831 W 5 - Installation classée, autorisation d'exploitation : arrêtés. - (1956-2005)
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        1831 W 6 - Nuisances : plaintes, correspondance. - (1980-2008)
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        1831 W 7 - Mégisserie, documentation : rapport de stage. - (1991-1992)
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        1831 W 8 - Pollution, analyses des effluents : comptes rendus. - (1956-1996)
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        1831 W 9 - Agence de l'eau Adour-Garonne, contrôle du fonctionnement de l'ouvrage : comptes-rendus, procès-verbaux, redevances industrielles. - (1979-1993)
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        1831 W 10 - Mégisserie, demande de subvention. - (2001)
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        1831 W 11 - Mégisserie, fonctionnement : dossiers de contentieux. - (1986-1993)
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        1831 W 12 - Pollution des sols : études. - (2002)
    • Laiterie Sabadel (Chambon-le-Château) -
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        1831 W 3 - Installation classée pour la protection de l'environnement : autorisation d'exploiter la laiterie : arrêtés, études, demandes, enquêtes. - (1967-1990)
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        1831 W 4 - Pollution des eaux : procès-verbaux d'infraction, bilan agronomique, plaintes, corespondance. - (1959-1995)


Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende