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Registres paroissiaux et d'état civil de la Lozère Inventaire complet (pdf)

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Critère(s) de recherche: La Parade (Hures-la-Parade)

sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Registres paroissiaux et d'état civil de la Lozère

  • Année de publication : 2011Dates extrêmes : 1541-1952
    Cotes extrêmes :
    1 MI EC 001/1 ; 1  
     
    • Identification :

    • Description physique


    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Ce répertoire thématique regroupe les fonds d'état civil issus de plusieurs producteurs : communes, greffe des tribunaux, paroisses et diocèse de Mende.

    • Présentation du producteur

      Collection communale : les communes ont en charge l'état civil depuis sa création par le décret du 20 décembre 1792, elles ont également hérité des anciens registres des baptêmes, mariages, sépultures, tenus auparavant par les curés des paroisses ou par les pasteurs. L'ensemble  ...  

    • Historique de la conservation

      Le regroupement le plus exhaustif possible de ces fonds a constitué une entreprise longue et difficile du fait de certaines particularités de l'état civil en Lozère, qu'il convient de rappeler. Tout d'abord la collection des registres paroissiaux provenant du greffe du tribunal de  ...  

    • Modalités d'entrées

      Selon le Code du patrimoine art. L 212-11, les communes de moins de 2000 habitants doivent obligatoirement déposer leur état civil de plus de 150 ans aux Archives départementales. L'ancien régime de dérogation préfectorale au dépôt a été remplacé par une simple déclaration (loi  ...  

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Les registres paroissiaux et d'état civil sont issus de plusieurs fonds : Collection communale : - Sous-série E-dépôt : il s'agit des archives communales déposées. Pour l'Ancien Régime, la collection communale représente souvent la source la plus complète,  ...  

    • Mode de classement

      Ce répertoire méthodique présente pour chacune des 198 communes lozériennes classées par ordre alphabétique, les documents issus des différentes collections. Les registres numérisés mais conservés hors des Archives départementales (dans les communes ou aux archives diocésaines) se  ...  

    • Accès et utilisation :

    • Statut juridique

      Archives publiques et archives privées

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires :

    • Sources complémentaires aux AD 48

      Série C (fonds du contrôle des actes avant 1791) : tables des mariages, des sépultures. Série G (fonds de l'évêque-comte du Gévaudan) : dispenses de consanguinité accordées par l'évêque dans les registres d'insinuations ecclésiastiques. Sous-série 3 E (minutes  ...  

    • Sources complémentaires externes

      Archives départementales de l'Hérault : registre paroissial des baptêmes (1641-1648) de Cassagnas C 4697. Archives des communes de Lozère : registres d'état civil non déposés et non numérisés. Archives diocésaines de Mende : registres de catholicité non numérisés.  ...  

    • Indexation :

    • Thèmes

      état civil



    Archives départementales de la Lozère - 12 avenue du Père Coudrin - 48000 Mende