Notice descriptive
- Fonds Chapel d'Espinassoux (9 J)
- Papiers de la famille Chapel d'Espinassoux
- Papiers fonciers
- Titres classés par lieux
- Autres domaines
- Titres classés par lieux
- Papiers fonciers
- Papiers de la famille Chapel d'Espinassoux
9 J 44 - Les Salces. - (1656-1849)
Présentation du contenu :
- Métairie de Ginestoux (1656-1789) ;
- droit de dépaissance des habitants des Ressénades au terroir de Cartayroux et la Bayssette (1690) ;
- procédure contre Brunel (1840-1849), Clavel (an XIII), Astruc (1834), Deltour (1831-1838).
Lieux : Les Salces (Lozère, France) / Ginestoux (Les Salces, Lozère, France ; lieu-dit) / Les Ressenades (Les Salces, Lozère, France ; lieu-dit)
Thèmes : droits d'usage forestiers / pâturage
Personnes et familles : Astruc / Clavel / Brunel / Deltour