Notice descriptive

  • État des fonds des Archives départementales de la Lozère
    • Archives publiques
      • Toutes périodes
        • Archives communales
EDT 007 - Arzenc-d'Apcher (EDT 007) - (1690-1812)  
Présentation du contenu :

Fonds constitué uniquement d'archives anciennes.

Registre paroissial (1737-1812). Délibération (1725). Rôles d'imposition (1690-1753).

Présentation du producteur :

Fait partie du canton de Fournels

Population : 51 habitants en 2009

Modalités d'entrées :

Dépôt en 1965

Mode de classement :

Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

Sources complémentaires aux AD 48 :
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
Sources complémentaires externes :

La commune conserve le reste de son fonds d'archives (délibérations depuis 1838).

Lieux : Arzenc-d'Apcher (Lozère, France)
Types de document : registre paroissial

Documents
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1 page Arzenc-Apcher

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