Notice descriptive

  • État des fonds des Archives départementales de la Lozère
    • Archives publiques
      • Toutes périodes
        • Archives communales
EDT 052 - Combret (EDT 052) - (1643)  
Présentation du contenu :

Un seul document est déposé : le compoix de 1643.

Présentation du producteur :

Fait partie du canton de Villefort

En 1964, Combret a été absorbée par la commune d'Altier.

Historique de la conservation :

Les archives ont été transférées à Altier lors de la fusion.

Modalités d'entrées :

Compoix déposé début XXe s.

Mode de classement :

Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

Sources complémentaires aux AD 48 :

La sous-série E-dépôt est à compléter :

- pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.

E 857 : Préambule et rôle de taille (1769)

- pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).

- pour les archives modernes par les sous-série 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).

Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

Sources complémentaires externes :

La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

Lieux : Combret (Altier, Lozère, France ; lieu-dit) / Altier (Lozère, France)
Types de document : compoix

Documents
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1 page Combret

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