Notice descriptive

  • État des fonds des Archives départementales de la Lozère
    • Archives publiques
      • Toutes périodes
        • Archives communales

EDT 012 - Le Bacon (EDT 012) - (1602-1969)

Présentation du contenu :

Fonds d'archives constitué des archives modernes et contemporaines de l'ancienne commune du Bacon ainsi que trois documents anciens.

Registres de délibérations (1838-1946). Registres d'état civil (1795-1849). Cadastre napoléonien (1842-1934). Assistance (1855-1969).

Description physique : 37 articles
Présentation du producteur :

Fait partie du canton de Saint-Chély-d'Apcher

Population des Monts-Verts : 354 habitants en 2009, 365 habitants en 2020

En 1972, fusionne avec Arcomie et Berc pour former la commune des Monts-Verts.

Canton d' Aumont -Aubrac, puis celui de Peyre-en Aubrac depuis 2014

Historique de la conservation :

Suite à la création de la commune des Monts-Verts, les archives de l'ancienne commune du Bacon ont été déposées aux Archives départementales.

Modalités d'entrées :

Dépôt en 1990

Mode de classement :

Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

Sources complémentaires aux AD 48 :
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
Sources complémentaires externes :

La commune des Monts-Verts conserve le reste du fonds d'archives de l'ancienne commune du Bacon.

Lieux : Les Monts-Verts (Lozère, France) / Le Bacon (Les Monts-Verts, Lozère, France ; lieu-dit)
Thèmes : cadastre
Types de document : registre de délibérations / registre d'état civil / plan cadastral / liste nominative diverse