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État des fonds des Archives départementales de la Lozère

 

Recoules-d'Aubrac (EDT 123)

  • Recoules-d'Aubrac (EDT 123)
    • 45 Ko - Recoules-Aubrac (ouvre la visionneuse)

      45 Ko

    • Identification
    • Description physique
      4 articles
    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Commune de Recoules-d'Aubrac
    • Présentation du producteur

      Fait partie du canton de Nasbinals, puis celui d'Aumont -Aubrac en ,2014, qui porte le nom de canton de Peyre-en Aubrac, le 1er janvier 2017.

      Population : 240 habitants en 2009, 192 habitants en 2020.

    • Historique de la conservation

      Très peu d'archives antérieures à 1945 ont été conservées par la commune. Il est vraisemblable que de nombreux documents aient été éliminés lors de la campagne de récupération de papier, en 1946.

      L'existence d'un compoix disparu alors, a été mentionné par un archiviste en 1958.

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Dépôt en 2001

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives composé de deux registres paroissiaux (1710-1792) et d'un registre de délibérations (1838-1860).

    • Mode de classement

      Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation
    • Modalités d'accès

      La commune est propriétaire de ses archives dont l'accès est régi par les lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

    • Sources complémentaires
    • Existence et lieu de conservation de copies

      Le registre d'état civil (1793-1812 ) a été prêté par la commune aux Archives départementales pour numérisation, puis repris.

    • Sources complémentaires aux AD 48
      • La sous-série E-dépôt est à compléter :
      • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
      • E 909 : Terriers (1531-1673).
      • - pour les archives...
       ...  
    • Sources complémentaires externes

      La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

    • Indexation
    • Lieux
      Recoules-d'Aubrac (Lozère, France)
    • Types de document
      registre paroissial / registre de délibérations
    • Recoules-Aubrac