Présentation des notices

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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 618-827, 953-955, 1775-1777, 1836-1838, 3295-3298, 3300-3304 - Fonctionnement - (1486-1790)

    Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 794-811, 1838, 3295-3298, 3300-3304 - Délibérations des États du Gévaudan - (1518-1789)

      Types de document : délibération

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

      
      
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        C 794-810, 1838 - Délibérations manuscrites - (1518-1789)

        Types de document : délibération

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

        
        
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          C 798 - 1601-1606. - (1601-1606)

          Présentation du contenu : Attribuant au bailliage les cas prévôtaux ; relatifs aux frais de démolition de la tour de Grèzes ; ordonnant aux membres des États d'y assister au moins en personne tous les trois ans à peine de perdre leur droit d'entrée et voix délibérative ; ordonnant la réparation du pont de Chanac ; réduisant à deux le nombre des prévôts de la maréchaussée du diocèse ; portant défense aux receveurs de saisir les troupeaux du Languedoc ; donnant mission au syndic de Gévaudan de poursuivre le procès contre les consuls de Montpellier, au sujet du collége fondé dans leur ville par le pape Urbain V, en faveur des étudiants en médecine originaires du diocèse de Mende ; portant que l'entrée des États sera refusée à ceux des députés qui ne se présenteraient pas dans les trois jours qui suivent l'ouverture ; exemptant de l'imposition diverses paroisses du diocèse ; prohibant le port des armes à feu dans les Cévennes ; concernant la reconstruction de l'église cathédrale de Mende ; la démolition du château de Peyre ; les contestations survenues au sujet de la préséance entre les consuls de Saugues et de Saint-Chély ; mentionnant l'assassinat commis par le seigneur de Villefort sur la personne du baron d'Apcher ; relatifs aux procès contre plusieurs communautés des Cévennes qui refusaient de contribuer aux dépenses du pays ; prenant en considération les plaintes portées contre divers faussaires, etc.

          Description physique : Oui, In-4°, 419 feuillets, papier.

          Lieux : Grèzes, Château de (Lozère, France) / Chanac (Lozère, France) / Cévennes (France) / Mende (Lozère, France) -- Cathédrale Saint-Privat / Saint-Sauveur-de-Peyre (Lozère, France) -- Château de Peyre / Saugues (Haute-Loire, France) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France)

          Thèmes : baillage / ouvrage d'art / maréchaussée / bétail / transhumance / médecine / enseignement supérieur / détention d'armes / cathédrale / édifice cultuel / consul / meurtre / faux monnayage / protestantisme

          Types de document : délibération

          Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

          Contexte historique : guerres de religion (1562-1629)