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Administrations provinciales

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Garonne (France ; cours d'eau)

Présentation des notices

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  • C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)
    • C 493-617, 1826-1831, 1838 - États généraux du Languedoc - (1502-1789)
      • C 535-617, 1838 - Délibérations des États généraux de Languedoc - (1502-1788)
        • C 536-617 - Copies certifiées - (1579-1788)
          • C 546 - 1657-1660. - (1657-1660)
            Présentation du contenu : Refusant l'entrée des États au procureur du baron de Florac pour n'avoir pas fourni ses preuves de noblesse ; accordant 600 livres à Jeanne de Burgat, veuve du sieur Fageolle, pour les poursuites par elle faites contre les assassins de son mari ; ordonnant la réparation du chemin royal de la sénéchaussée de Toulouse ; autorisant M. l'abbé Beauregard à avoir un bac sur la Garonne ; maintenant les habitants de Rabasten dans le privilège d'élire leurs consuls ; portant contrainte contre le fermier général de l'équivalent de payer les sommes dues à la province et aux trésoriers de la bourse ; intervenant pour faire rendre à son tuteur la nommée Marie Vallier, de Gignac, enlevée par Henri Barral, etc.
            Description physique : Oui, In-folio, 421 feuillets, papier.
            Lieux : Garonne (France ; cours d'eau) / Rabastens (Tarn, France) / Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)
            Thèmes : noblesse / meurtre / réseau routier / transport fluvial / cours d'eau / consul / privilèges des communautés / recouvrement fiscal
            Types de document : délibération
            Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)
            Personnes et familles : Burgat (famille de) / Vallier (famille) / Grimoard de Beauvoir du Roure (famille de)

          • C 580 - 1717-1718. - (1717-1718)
            Présentation du contenu : Prenant des mesures pour faire transporter de Paris à Montpellier la statue équestre de Louis XIV ; ordonnant des réjouissances publiques, pour le jour de l'érection de la statue sur son piedestal ; prescrivant le dépôt, dans les places fortes, des armes provenant des milices bourgeoises ; rendant compte de l'état des haras et des manufactures de la province ; ordonnant de vérifier les dommages causés au pont de Buzet lors des dernières inondations du Tarn ; rejetant la demande de plusieurs communautés du diocèse de Montauban, qui voulaient dresser un nouveau compoix ; approuvant le contrat passé avec le sieur Chabrus pour l'établissement d'une pépinière de mûriers à Tournon ; mentionnant la requête du sieur Roux, ancien capitaine de fusiliers, par laquelle il réclame les secours de la province pour l'établissement des forges nécessaires pour fabriquer le fer tiré des mines de Saint-Michel-de-Dèze, en Gévaudan, etc.
            Description physique : Oui, In-folio, 100 feuillets, papier.
            Lieux : Tarn (Occitanie ; cours d'eau) / Tournon-sur-Rhône (Ardèche, France) / Saint-Michel-de-Dèze (Lozère, France) / Garonne (France ; cours d'eau) / Buzet-sur-Baïse (Lot-et-Garonne, France) / Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)
            Thèmes : oeuvre d'art / détention d'armes / milices bourgeoises / reproduction animale / équidé / manufacture / inondation / ouvrage d'art / cadastre / ver à soie / horticulture / exploitation minière
            Types de document : délibération
            Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)