Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    C 493-617, 1826-1831, 1838 - États généraux du Languedoc - (1502-1789)

    Thèmes : province

    Organismes : États provinciaux du Languedoc (France) / États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      C 535-617, 1838 - Délibérations des États généraux de Languedoc - (1502-1788)

      Lieux : Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

      Types de document : délibération

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        C 536-617 - Copies certifiées - (1579-1788)

        Lieux : Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

        Types de document : délibération

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)

        
        
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          C 565 - 1695. - (1695)

          Présentation du contenu : Donnant connaissance des lettres patentes du roi Louis XIV, du mois de septembre 1695, par lesquelles Sa Majesté éteint et supprime le droit attaché à la terre et baronnie de Châteauneuf-de-Randon, d'entrer, à son tour, tous les huit ans aux États généraux de la province et toutes les années à ceux du Gévaudan, et transfère les mêmes droits et privilèges sur la terre du Roure, en faveur du comte Du Roure ; donnant acte à l'évêque de Mende de son opposition au titre et à l'entrée aux États de M. le comte Du Roure, et ordonnant l'enregistrement des lettres patentes, sans préjudice des droits et des prétentions respectives des parties ; accordant à Sa Majesté un don gratuit de trois millions, et 75,000 livres pour les ouvrages du port de Cette ; nommant une commission pour évaluer la dépense pour construire une église et un couvent de Capucins dans la ville d'Alais ; accordant, au sieur de Sainte-Catherine, un traitement de 1,500 livres pour enseigner l'art de cultiver le mûrier et d'élever les vers à soie ; votant des félicitations à M. le duc du Maine, gouverneur du Languedoc, sur la naissance du prince de Dombes son fils ; proposant une médaille d'or de deux marcs, en faveur de la meilleure inscription à graver sur le piedestal qui doit supporter la statue équestre de Louis XIV, etc.

          Description physique : Oui, In-folio, 80 feuillets, papier

          Lieux : Randon, Baronnie de (Lozère, France) / Roure, Seigneurie du (Lozère, France) / Sète (Hérault, France) / Alès (Gard, France) / Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

          Thèmes : noblesse / port / infrastructure portuaire / église / édifice cultuel / enseignement agricole / ver à soie / horticulture / oeuvre d'art / institution monastique

          Types de document : délibération

          Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)

          Personnes et familles : Grimoard de Beauvoir du Roure (famille de) / Sainte-Catherine (famille de)