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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816,... ...

    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816, 1832-1833, 1838, 3294, 3299 -

    Fiscalité - (1744-XVIIIe siècle)

    Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime

    Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 1742-1767, 1773-1774 - Contentieux fiscaux - (1577-XVIIIe siècle)

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

      
      
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        C 1766-1767, 1773-1774 - Procédures concernant des communautés - (1584-1640)

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

        
        
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          C 1773 - Procédure entre le syndic du diocèse et le sieur André Marchat, syndic des paroisses suivantes, qui s'opposaient à la levée des sommes imposées pour l'acquittement des dettes du pays. - (1605-1628)

          Présentation du contenu :

          • Les paroisses opposantes sont : La Fage-Montivernoux, Saint-Chély-d'Apcher, Saint-Pierre-le-Vieux, le Fau, les Bessons, Fournels, Montaleyrac, Chauchailles, Noalhac, Albaret-le-Comtal, Arzenc, Verdezun, Sainte-Colombe, Blavignac, etc.
          • Requête présentée au Roi et à son Conseil d'État par lesdites paroisses. Mémoire en réponse à leur requête fourni par le syndic du diocèse. Inventaire des pièces adressées à M. de Lafont, avocat au Conseil du Roi, pour servir à la procédure, etc (1605-1614).
          • Les collecteurs de la paroisse de Saint-Sauveur-de-Peyre et du Buisson adressent des plaintes au syndic du diocèse contre le baron de Peyre qui, en qualité de créancier du pays, avait voulu retenir les impositions et fait saisir une grande quantité de bétail (1628).

          Description physique : 3 cahiers, in-folio, 26 feuillets ; 2 pièces, papier ; pièces, parchemin.

          Lieux : La Fage-Montivernoux (Lozère, France) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Saint-Pierre-le-Vieux (Lozère, France) / Fau-de-Peyre (Lozère, France) / Les Bessons (Lozère, France) / Fournels (Lozère, France) / Montaleyrac (Fournels, Lozère, France ; lieu-dit) / Fournels (Lozère, France) / Chauchailles (Lozère, France) / Noalhac (Lozère, France) / Albaret-le-Comtal (Lozère, France) / Arzenc-d'Apcher (Lozère, France) / Verdezun (Le Malzieu-Ville, Lozère, France ; lieu-dit) / Le Malzieu-Ville (Lozère, France) / Sainte-Colombe-de-Peyre (Lozère, France) / Blavignac (Lozère, France) / Saint-Sauveur-de-Peyre (Lozère, France)

          Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

          Personnes et familles : Lafont (famille de) / Peyre (famille de) / Marchat (famille)