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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816,...

    C 828-839, 841-952, 956, 962-1094, 1101-1315, 1319, 1323-1411, 1413-1658, 1742-1774, 1812-1816, 1832-1833, 1838, 3294, 3299 -

    Fiscalité - (1744-XVIIIe siècle)

    Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime

    Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 1815-1816 - Grenier à sel - (1588-1780)

      Thèmes : sel

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

      
      
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        C 1815 - 1588-1752. - (1588-1752)

        Présentation du contenu :

        • Édit du Roi portant création, en titre d'office en hérédité des regrattiers et revendeurs de sel dans tout le royaume et ressort de la ferme des gabelles de Languedoc (1588).
        • Édit contenant création des officiers regrattiers pour la vente du sel à petites mesures (1604).
        • Déclarations de sa majesté, du 9 juin 1711, qui supprime les offices de regrattier dans la province de Languedoc et ordonne l'établissement de la trémie pour messurer le sel. Procès-verbal de vérification de la trémie placée à Mende (1712).
        • Déclaration du Roi portant défense de vendre du sel sans permission (1720).
        • État du prix du minot de sel à la chambre de Mende (1726).
        • Arrêt du Conseil d'État qui accorde une modération sur le prix du sel en Gévaudan (1737).
        • Mémoire du syndic du diocèse contre les fermiers des Gabelles relatif à la défense qui fut faite aux habitants de vendre le sel à petites mesures sans une commission particulière.
        • Requête de la ville de La Canourgue pour la création d'une chambre à sel et à tabac, cet établissement serait très avantageux aux intérêts de l'administration.
        • Procès-verbaux contre divers contrebandiers, etc.

        Description physique : 3 cahiers in-folio, 24 feuillets ; 20 pièces, papier (9 imprimées.)

        Lieux : La Canourgue (Lozère, France) / Mende (Lozère, France)

        Thèmes : office d'Ancien Régime / prix / commerce

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)