Présentation des notices

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  C 493-1411, 1413-1820, 1823-1833, 1835-1838, 3292, 3294-3304 - États particuliers du Gévaudan - (1744-XVIIIe siècle)

  Thèmes : états provinciaux

  Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

  
  
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    C 493-617, 1826-1831, 1838 - États généraux du Languedoc - (1502-1789)

    Thèmes : province

    Organismes : États provinciaux du Languedoc (France) / États particuliers du Gévaudan (France)

    
    
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      C 535-617, 1838 - Délibérations des États généraux de Languedoc - (1502-1788)

      Lieux : Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

      Types de document : délibération

      Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)

      
      
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        C 536-617 - Copies certifiées - (1579-1788)

        Lieux : Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

        Types de document : délibération

        Organismes : États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)

        
        
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          C 547 - 1661-1662. - (1661-1662)

          Présentation du contenu :

          • Contenant la demande faite par la ville de Toulouse d'être exemptée du droit de l'équivalent ;
          • conservant aux habitants catholiques de Florac la liberté des élections consulaires ;
          • maintenant l'imposition destinée à la reconstruction des églises démolies pendant les troubles religieux dans les diocèses de Nîmes, Uzès, Viviers et Mende ;
          • demandant la révocation du privilège royal qui accordait à Pierre de Montfaucon le pouvoir exclusif de vendre des pipes à tabac, dans le royaume ;
          • réglant les droits à payer pour les sardines et anchois en baril ;
          • ordonnant la célébration d'un service religieux pour le repos de l'âme du cardinal Mazarin et chargeant l'évêque de Montauban de faire l'éloge funèbre ;
          • priant le Roi de révoquer le don par lui fait des glacières de la province aux sieurs Lefebvre et Rome ;
          • prenant fait et cause pour le prieur de Saint-Jean-la-Fouillouse (diocèse de Mende) contre le sieur Combalibus, qui refusait de payer la dîme ;
          • accordant 300 livres aux religieux de la Merci pour le rachat du sieur Cazanot, esclave chez les Turcs ;
          • prenant des mesures pour abolir l'usage de l'indigo ;
          • concernant l'établissement des boucheries closes, etc.

          Description physique : Oui, In-folio, 511 feuillets, papier.
          

          Lieux : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Florac (Lozère, France) / Saint-Jean-la-Fouillouse (Lozère, France) / Languedoc (France ; province ; jusqu'en 1789)

          Thèmes : droits de circulation / protestantisme / élection / consul / église / édifice cultuel / tabac / poisson / service religieux / deuil public / institution monastique / esclavage / plante tinctoriale / industrie textile / boucherie

          Types de document : délibération

          Organismes : Prieuré de Saint-Jean-la-Fouillouse (Lozère) / États particuliers du Gévaudan (France) / États provinciaux du Languedoc (France)

          Personnes et familles : Mazarin, Jules (1602-1661 ; cardinal) / Combalibus (famille) / Cazanot (famille)