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Petits fonds et pièces isolées

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Combret (Altier)

Présentation des notices

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1 J 117 - Copies de titres concernant la communauté d'habitants de Combret : concession par Randon de Châteauneuf, seigneur de Luc, aux habitants de Combret, d'un herbage à partir d'un ruisseau de Malanesche jusqu'au hameau de Combret (1271 avec traduction et vidimus de 1415). Transaction entre l'abbé de Franquevaux et les habitants du mas de Lozeret, paroisse de Saint-Étienne de Cubières, sur les herbages et les droits d'albergue (1333). Concession en emphytéose à Étienne Malaval par Jean de Cubières d'un terroir à Combret, le Mas (1472). Transaction entre les habitants d'Altier et Combret (1717). Jugement (XVIIIe). - (XVIIIe siècle)
Modalités d'entrées :

Acquisition à Monsieur Bruel, marchand de chiffons et papiers à Mende, 1960

Lieux : Luc, Seigneurie de (Lozère, France) / Combret (Altier, Lozère, France ; lieu-dit) / Malanesche (Lozère, France ; cours d'eau) / Lozeret (Cubières, Lozère, France ; lieu-dit) / Cubières (Lozère, France) / Altier (Lozère, France) / Villefort (Lozère, France)
Thèmes : communauté d'habitants / droits d'usage / pâturage / droits seigneuriaux
Personnes et familles : Châteauneuf-Randon, Randon de / Franquevaux, de (abbé) / Malaval, Étienne / Cubières, Jean de

1 J 141 - Communauté d'habitants. - (XVIIe-an IV)
Présentation du contenu :

Altier : règlement des dîmes (traduction d'un acte de 1267), emphytéose perpétuelle par Astorg de Montjeu aux habitants du Cros pour le tènement de Malaval, vulgairement appelé La Parade (traduction d'un acte de 1334), reconnaissances féodales à Françoise de Molette de Morangiès et à Jean de Cubières, mère et fils, héritiers de François de Cubières, seigneur du Cheyla et de Gilette de Blau, cohéritière de Jean de Blau, coseigneur de La Garde-Guérin et de Conzes (1641), sommaire de reconnaissances à Jean Antoine Roussel-Veyrac, coseigneur de Combret et de Conzes (1767), compte de censives (XVIIe s.), comptes de la communauté, tailles, impôts (1690-an IV), délibérations (1695-1741), reconnaissances pour les habitants de Conzes au vicomte de Polignac (1509, copie), à la marquise de Ribaute (1561), rapport de divisions de la fontaines commune de Conzes (1713), inondations à Conzes (1708), défrichement indû dans un bois indivis entre les habitants (1846). Combret : fragment d'un censier du seigneur de Ribaute (XVIIe s.), rôle de la taille (1758).

La Garde-Guérin : rôle de taille (1745), compte du collecteur (1780).

Pourcharesses : compte de la communauté (1700).

Villefort : tarif des droits que le seigneur de Villefort possède audit lieu (1715).

Modalités d'entrées :

Don Tassy d'Alès, 1962

Lieux : Altier (Lozère, France) / Conzes (Altier, Lozère, France ; lieu-dit) / Combret (Altier, Lozère, France ; lieu-dit) / La Garde-Guérin (Prévenchères, Lozère, France ; lieu-dit) / Prévenchères (Lozère, France) / Pourcharesses (Lozère, France) / Villefort (Lozère, France) / Ribautes, Seigneurie de (Gard, France) / La Garde-Guérin, Seigneurie de (Lozère, France) / Conzes, Seigneurie de (Lozère, France)
Thèmes : communauté d'habitants / fiscalité directe d'Ancien Régime / seigneurie / fontaine / inondation / défrichement / forêt communale / recouvrement fiscal / droits seigneuriaux
Types de document : déclaration féodale / registre de délibérations / rôle d'imposition
Personnes et familles : Monjeu, Astorg de / Molette de Morangiès, Françoise de (épouse de Cubières) / Cubières, Jean de / Roussel-Veyrac, Jean-Antoine / Polignac, Guillaume-Armand de (1444?-1518) / Ribautes, marquise de

1 J 987 - Fragment de terrier concernant la région d'Altier (canton de Villefort). Reconnaissance par Armand de Borne procureur de noble Delphine d'Altier pour des biens sis au mas de Combret, paroisse de Villefort, reçue par Jean Doladilhe, notaire de l'évêque d'Uzès, 1404, Fragment de terrier concernant la région de Villefort. Reconnaissance par François Cuberia pour des biens sis au mas de Combret, reçue Jean Doladilhe, notaire épiscopal d'Uzès, 1417. - (1404-1417)
Modalités d'entrées :

Don des Archives départementales de l'Ardèche. - 2005

Lieux : Altier (Lozère, France) / Combret (Altier, Lozère, France ; lieu-dit) / Villefort (Lozère, France)
Thèmes : seigneurie
Types de document : déclaration féodale / terrier
Personnes et familles : Borne d'Altier, Armand de / Altier, Delphine d' (épouse de Borne) / Cuberia, François

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