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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Canilhac

Présentation des notices

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1 J 132 - Fragments de terriers de la région de Canilhac et Saint-Saturnin et de La Canourgue (XVIIe-XVIIIe s.). Reconnaissances féodales à Louise de Fredault dames de Salles, coseigneuresse de Regourdel (1576-1604). Extrait du contrat de division de la censive due au marquis de Séverac, Les Montziols et autres (1625). Compte de tutelle des enfants de Jean Albinsac dit Besson du Domail paroisse de Saint-Martin la Capelle (1629). Comptes de l'administration des biens de Jean de Loubeyrac, docteur et avocat remis par Louis de Mezerac, curé de La Canourgue (1734). « Mémoire pour le fourni du religieux allemand » (1728). Imprimés (1771-1836). - (1576-1836)
Historique de la conservation :

Les autres documents mentionnés dans le Répertoire ont été classés dans la série B pour les juridictions et dans la série EDT pour les titres des communautés d'habitants. Voir aussi répertoire numérique des minutes de notaire, t. II, 1957, p.66.

Modalités d'entrées :

Documents provenant de l'étude de Me Barnier, notaire à la Canourgue

Lieux : Canilhac (Lozère, France) / Saint-Saturnin (Lozère, France) / La Canourgue (Lozère, France) / Les Monziols (Saint-Georges-de-Lévéjac, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Georges-de-Lévéjac (Lozère, France) / Séverac, Seigneurie de (Aveyron, France) / Le Domail (La Canourgue, Lozère, France ; lieu-dit) / Regourdel, Seigneurie de (Lozère, France)
Thèmes : seigneurie / droits seigneuriaux / tutelle judiciaire / ministre du culte / médecin / avocat
Types de document : terrier / déclaration féodale
Personnes et familles : Fredault, Louise de / Albinsac (famille) / Loubeyrac, Jean de / Mezerac, Louis de

1 J 342 - Pièce de procédure contre Barthélémy Lille, prieur de Canilhac. - (1746)
Modalités d'entrées :

Don des Archives départementales de la Haute-Loire, 1982

Lieux : Canilhac (Lozère, France)
Organismes : Prieuré de Canilhac (Lozère)
Personnes et familles : Lille, Barthélémy (prieur)

1 J 616 - Familles Samson et de Nogaret (commune de Canilhac). - (Sans date)
Présentation du contenu :

Achats, ventes : actes notariés (1629-1848).

Censives : reconnaissance féodale faite par Marie de Bastide veuve de Me Barthélémy Nogaret, notaire royal de Saint-Laurent d'Olt (1648), liève du cens de Me Jean Gazagne (1663), avec mention de Tartaronne.

Procédures judiciaires. - Inventaire de production pour M. de Nogaret contre Jean Cavalié (1784) : assignation et jugement (1784), compromis (1783). Consultation de M. des Fos avocat en faveur de M. de Nogaret (1774). Transaction pour M. de Nogaret contre Jean Cavalier (1785). Plan et contenance du bois de la Fage dans la commune de Canilhac appartenant à M. de Nogaret, préfet de l'Hérault (1807).

Baux des diverses propriétés possédées par M. de Nogaret (1819-1903)

Quittances dont quittances de censives concernant M. de Nogaret (1667-1842).

Livret de cantonnier pour M. de Nogaret (1839)

Correspondance concernant les biens du baron de Nogaret (1883-1886).

Modalités d'entrées :

Don de M. BOULOT - La Canourgue, 1991.

Lieux : La Fage, Bois de (Canilhac, Lozère, France) / Canilhac (Lozère, France) / Saint-Laurent-d'Olt (Aveyron, France)
Thèmes : baux ruraux / seigneurie / patrimoine privé
Types de document : déclaration féodale / plan
Personnes et familles : Bastide, Marie de (épouse Nogaret) / Gazagne, Jean / Samson (famille) / Nogaret (famille de) / Nogaret, Pierre Barthélémy Joseph de (1762-1841 ; homme politique et haut-fonctionnaire) / Fos, des (avocat) / Cavalier, Jean

1 J 942 - Château et communautés de Canilhac, Montferrand, et Saint-Saturnin. - (XVIIIe-XXe siècles)
Présentation du contenu :

Rôle de communautés, dépouillement de comptes, délibérations, copie d'actes.

Description physique : XVIII-XXes.
Modalités d'entrées :

Don de M. P. BAFFIE -. 2001

Lieux : Canilhac (Lozère, France) / Montferrand (Banassac, Lozère, France ; lieu-dit) / Banassac (Lozère, France) / Saint-Saturnin (Lozère, France)
Thèmes : communauté d'habitants / château