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Petits fonds et pièces isolées

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Cauvel (Saint-Martin-de-Lansuscle)

Présentation des notices

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1 J 432 - Affaires Salles, de Boubeaux (commune de Cassagnas) contre le maire de Saint-Martin-de-Lansuscle au sujet de la dépaissance dans les terres du Cauvel. - (1823)
Description physique : 11 pièces papier
Description physique : 11 pièces papier
Modalités d'entrées :

Documents trouvés en cours de tri

Lieux : Boubeaux (Cassagnas, Lozère, France ; lieu-dit) / Cassagnas (Lozère, France) / Le Cauvel (Saint-Martin-de-Lansuscle, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-de-Lansuscle (Lozère, France)
Thèmes : maire / droits d'usage / droits d'usage forestiers / pâturage
Personnes et familles : Salles (famille)