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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Présentation du fonds

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  • Identification
  • Description physique
    7168 articles
  • Contexte
  • Nom du (ou des) producteur(s)
    Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Bureaux de l'Enregistrement et du Timbre
  • Présentation du producteur

    La Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, devenue en 1963 la Direction départementale des Impôts, puis en 1971 la Direction départementale des Services Fiscaux.

    Les missions des bureaux de l'Enregistrement et du Timbre ont été transférées en 1971 aux centres des...

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  • Historique de la conservation

    Le 1er septembre 1910, Clovis Brunel directeur des Archives départementales publiait le répertoire numérique de la série Q. Dans l'introduction, il précisait : "la série Q comprend les papiers de deux institutions administratives : ceux des districts et du département et ceux de l'Enregistrement...

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  • Modalités d'entrées

    Dans le Guide des Archives départementales de la Lozère publié en 1979, Michel Chabin et Hélène Latour, directeurs successifs du service, évoquent au chapitre 25 l'historique et la formation de la série Q. "Constituée en 1844, classée et répertoriée en 1866, elle brûla presque entièrement en...

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  • Contenu et structure
  • Présentation du contenu

    En application de la cirulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998, la limite chronologique a été repoussée. En effet, le respect des fonds implique de tenir compte de la provenance, de l'intégralité, et de l'ordre primitif des documents, mais aussi des modifications réglementaires propres à...

     ...  
  • Accès et utilisation
  • Modalités de reproduction

    Les tables de décès, testaments, successions, contrats de mariage ont été numérisées sont accessibles en ligne sur le site des Archives départementales.

    Certains registres (autres tables ou registres de formalité), en raison de leur état de conservation et dans l'attente de leur restauration,...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Instruments de recherche

    LAURANS, Alain. - Répertoire numérique de la sous-série 3 Q.

    Précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère. - Mende, 2005, 268 p.

  • Sources complémentaires
  • Existence et lieu de conservation de copies

    Copies numériques des tables de décès, de successions, de testaments et de contrats de mariage.

  • Sources complémentaires aux AD 48

    Voir le détail dans l'introduction du répertoire numérique papier de la série 3 Q, p. 87 concernant les fonds suivants :

    - Archives départementales ;

    - Archives communales déposées.

  • Sources complémentaires externes

    Voir le détail dans l'introduction du répertoire numérique papier de la série 3 Q, p. 87 concernant les fonds suivants :

    - Archives nationales ;

    - Ministère de l'Économie des Finances et de l'Industrie : Centre des archives économiques et financières ;

    - Direction des Services Fiscaux de l'Aveyron.

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  • Bibliographie

    Voir le détail dans l'introduction du répertoire numérique papier de la série 3 Q :

    BIBLIOGRAPHIE SPECIALISEE : pp. 20-21

    I - Instruments de recherches généraux : p. 20

    II - Publications des Archives : pp. 20-21

    III - Publications du Ministère des Finances : p.21

    BIBLIOGRAPHIE GENERALE

    I -...

     ...  
  • Indexation
  • Thèmes
    enregistrement / fiscalité
  • Organismes
    Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère)
  • Enregistrement et Timbre (sous-série 3 Q)