Présentation des notices

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  3 Q 58-734, 736-7205 - Fonds des bureaux - (1769-1983)

  Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère)

  
  
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    3 Q 3998-4937, 7169-7196, 7199-7205 - Mende - (1790-1975)

    Présentation du contenu :

    Bureau créé en 1791.

    Organismes : Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère) / Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère)

    
    
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      3 Q 4003-4920, 7169-7196, 7199-7205 - Droits d'enregistrement - (1790-1975)

      Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)

      
      
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        3 Q 4003-4196, 7169-7196, 7204-7205 - Instruments de recherche - (1790-1975)

        Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)

        
        
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          3 Q 4003-4011 - Tables des décès - (an VIII-1824)

          Thèmes : décès

          Types de document : table de décès

          Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)

          
          
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            3 Q 4003-4009 - Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence - (an VIII-1810)

            Types de document : table de décès

            Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)

            
            
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              3 Q 4006 - 1er vendémiaire an XIII - 1er avril 1810. Volume 18. - (an XIII-1810)

              

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              Présentation du contenu :

              Communes de Saint-Julien-du-Tournel, Le Bleymard, Allenc, Le Born, Le Chastel-Nouvel.

              Description physique : Oui

              Lieux : Saint-Julien-du-Tournel (Lozère, France) / Le Bleymard (Lozère, France) / Allenc (Lozère, France) / Le Born (Lozère, France) / Le Chastel-Nouvel (Lozère, France)

              Types de document : table de décès

              Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)