13 J 18 - Barjac, partage de communaux : délibération (an
II). Le Born : pièce de procédure contre le Chapitre cathédral
de Mende (1606). Canilhac : parchemin de 1698, livre de raison
(1712-1738). La Canourgue, arpentement des fossés : rapport
(1762, en partie publié dans Bull. Soc. Loz. 1865) ; division
des communaux de Combedaze et de la Roquette : rapports de
l'expert, plans (an VI). Gabrias : estime de la métairie de
Chanteruéjols (1680) ; extrait du cadastre pour le quartier du
Rouve (1766). Les Laubies : fontaine du Mazel (an
XI) Marvejols, droit de corratage : rapport d'expert
(1676) ; prise de possession de la charge de maire par
Géraud-Pierre de Michel du Roc : délibération (1711) ;
taxe des cabaux et industrie : rôle d'imposition (1711) ;
vérification des huit moulins sur le béal de la ville :
rapport d'expertise (1795) ; contentieux liés à des
mitoyennetés : rapports d'expertise (1779, an III). Mende,
contentieux au sujet du droit de pesage, mesurage et
corratage : comptes, rapport d'expert (1789). Le Monastier,
refonte de la cloche : délibération (1673) ; expertise au
sujet de la taille (sd) ; réparation de la maison curiale
(1760) ; réparation du grenier du château : procès-verbal
d'adjudiction (1779) ; gestion du prieuré :
correspondance, extraits de registres d'audiences, bail
(1606-1789) ; masure dépendant du collège de Rodez :
estimation (an IV) ; gestion des chemins vicinaux : état
des chemins vicinaux à classer (1825). Montjézieu : rôles de
taille (1546-1600). Montrodat : extrait du cadastre pour
Gimels (XVIIIe siècle). Le Pin-Moriès, procèdure au sujet de la
pension du prieur (1606) ; administration communale :
cahier de délibérations (1781-1791) ; fiscalité : rôle de
la taille (1790), correspondance au sujet du recouvrement des
contributions (1792) ; état des citoyens actifs (1790) ;
renouvellement du maire et des officiers municipaux :
délibération (1792) ; partage des biens communaux de
Villeneuve entre les habitants du Bruel (1757-an III). Le
Recoux : plan pour le Tensonnieu (1789). Rimeize :
extrait du cadastre (XVIIIe siècle). Saint-Alban : estimation
et mesurage du compoix pour Grazières-Mages (1768-1783).
Saint-Bonnet-de-Chirac, gestion du prieuré : actes notariés
(1603-1788) ; prise de possession de la chapelle Sainte-Thècle
par Jean Pezet, curé (1635) ; chemin des Fourches à
Saint-Bonnet : correspondance (1807). Saint-Chély-d'Apcher,
vérification d'un terrain au Couderc : rapport d'expertise,
plan (1789). Sainte-Enimie, vérification d'un terrain au
Boisset : rapport d'expertise, plan (1797).
Saint-Germain-du-Teil : tarif des écharpes pour les officiers
municipaux présenté par Martin d'Anduze (1790) ; expertise des
secondes herbes du Pradet, appartenant aux habitants de Combret et
du pré et jardin de la cure de Saint-Germain (1815).
Saint-Laurent-de-Muret, dîme Carnenc (1658) ; mémoire pour les
habitants de Vergnecroze contre ceux du Sauvage (1813).
Saint-Léger-de-Peyre, création d'une société pour l'exploitation
d'une filature de laine par MM. Jean-Baptiste Farget et Henri
Séguret : projet de statut (XIXe siècle).
Saint-Pierre-de-Nogaret, évaluation des biens échangés entre le roi
et le comte d'Eu pour le château de Nogaret : projet de
rapport d'expertise (XVIIIe siècle). Saint-Saturnin, note extraite
de minutes notariales de Chirac (XVII-XVIIIe siècles) ;
extrait du cadastre pour le « Campmars du Cros » (XVIIe siècle).
Saint-Sauveur-de-Peyre, division des censives dues au comte de
Peyre sur les biens de Jean-Baptiste Meissonnier et Jacques Gachon,
d'Andaniols (1775) Les Salelles, réparation du pont (1670) ;
alivrement (1792) ; demande pour être rattaché au canton de
Chanac et non plus à celui de Chirac : pétition (an V). Les
Salces, défrichements indus à Ginestous : pièces de procédure
(1756-an XI) ; contributions, biens nationaux :
correspondance, extrait des registres du district de Marvejols
(1791) ; division des tailles de Ressénades (1770) et division
d'eau au même village (an VIII) Trélans, estimation du pré de la
cure : plan (1791). - (1546-1825)
Modalités
d'entrées :
Don 1960
Lieux : Barjac (Lozère, France)
/ Le Born (Lozère, France) / Canilhac (Lozère, France) / Gabrias
(Lozère, France) / Les Laubies (Lozère, France) / Mende (Lozère,
France) / Montjézieu (La Canourgue, Lozère, France ; lieu-dit) /
Montrodat (Lozère, France) / Le Recoux (Lozère, France) / Rimeize
(Lozère, France) / Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère, France) /
Saint-Bonnet-de-Chirac (Lozère, France) -- Chapelle Sainte-Thècle /
Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Sainte-Enimie (Lozère,
France) / Saint-Laurent-de-Muret (Lozère, France) /
Saint-Léger-de-Peyre (Lozère, France) / Saint-Pierre-de-Nogaret
(Lozère, France) -- Château de Nogaret / Saint-Saturnin (Lozère,
France) / Saint-Sauveur-de-Peyre (Lozère, France) / Les Salelles
(Lozère, France) / Les Salces (Lozère, France) / Trélans (Lozère,
France) / Gimels (Montrodat, Lozère, France ; lieu-dit) / Peyre,
Baronnie de (Lozère, France)
Thèmes : biens communaux /
industrie textile / ouvrage d'art / défrichement / conseiller
municipal / fontaine / droits d'usage / maire / moulin / chemin
vicinal / fiscalité directe d'Ancien Régime / conscription /
agriculture / biens nationaux / eau / cadastre / temporel
ecclésiastique / béal / poids-et-mesures / circonscription
territoriale / canton
Types de
document : plan / délibération / livre de raison /
compoix / rôle d'imposition
Organismes : Chapitre cathédral
(Mende) / Prieuré de Saint-Bonnet-de-Chirac (Lozère) / Prieuré du
Monastier (Le Monastier-Pin-Moriès, Lozère)
Personnes et
familles : Michel du Roc de Brion, Géraud-Pierre de /
Farget, Jean-Baptiste / Séguret, Henri / Meissonnier, Jean-Baptiste
/ Gachon, Jacques
Contexte
historique : Révolution de 1789