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Archives de la Direction départementale des territoires, service économie agricole - 1726 W

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction départementale des territoires, service économie agricole - 1726 W
    • Identification
    • Description physique




    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Direction départementale des territoires. Service économie agricole
    • Présentation du producteur

      Depuis la réforme générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement et l'ancien bureau de la programmation des politiques...

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Versement en 2010

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers de demandes de primes et de déclarations de surfaces.

    • Tris et éliminations

      Un échantillonnage géographique a été effectué.

    • Accès et utilisation
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      aménagement foncier / réseau routier / aménagement rural / agriculture / environnement / urbanisme / logement / traitement des eaux usées
    • Organismes
      Direction départementale des territoires (Lozère). Service économie agricole