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Archives de la Direction départementale des territoires, pôle territorial Sud Florac - 1729 W

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction départementale des territoires, pôle territorial Sud Florac - 1729 W
    • Identification
    • Description physique




    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Direction départementale des territoires. Pôle territorial Sud
    • Présentation du producteur

      Depuis la réforme générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement de la préfecture et l'ancien bureau de la programmation...

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Versement en 2010

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers de permis de construire.

    • Accès et utilisation
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      aménagement foncier / réseau routier / agriculture / urbanisme / environnement / logement
    • Organismes
      Direction départementale des territoires (Lozère). Pôle territorial Sud (Florac, Lozère)