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Archives de la Direction de l'aménagement du territoire et de l'économie - 1740 W

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Présentation du fonds

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  • Archives de la Direction de l'aménagement du territoire et de l'économe - 1740 W

    • Identification :

    • Description physique





    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Conseil général de la Lozère. Direction de l'aménagement du territoire et de l'économie

    • Présentation du producteur

      La direction de l'aménagement du territoire et de l'économie promeut le développement durable du territoire en soutenantl'économie et l'emploi, en favorisant les initiatives par les aides au développement des activités industrielles, artisanales, touristiques, commerciales et de services. ...  

    • Modalités d'entrées

      Versement en 2010

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Ce versement comporte des dossiers d'aides pour les programmes urbains, pour l'habitat des jeunes agriculteurs, pour le plan d'équipement départemental, pour les programmes exceptionnels de voirie communale, pour les loisirs et aménagements de villages et pour le patrimoine. On trouve aussi des  ...  

    • Tris et éliminations

      Les dossiers des aides finissant par les années en 0 et 5 ont été conservés ainsi que les dossiers les plus intéressants pour l'histoire du département.

    • Accès et utilisation :

    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation :

    • Thèmes

      aide publique aux entreprises / jeune agriculteur / aménagement du territoire / développement durable

    • Organismes

      Conseil général (Lozère). Direction de l'aménagement du territoire et de l'économie