Imprimer cette page

Archives de la Sous-préfecture de Florac - 1799 W

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Archives de la Sous-préfecture de Florac - 1799 W
    • Identification
    • Description physique

      35 articles


    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Sous-préfecture de Florac
    • Présentation du producteur

      Le sous-préfet est le délégué du préfet dans l'arrondissement.

      La sous-préfecture gère sur l'arrondissement de Florac : les cartes nationales d'identité, les cartes grises, les dossiers des établissements recevant du public, les élections, l'intercommunalité, le contrôle de légalité, les biens...

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Versement en 2012

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Il s'agit des dossiers particuliers gérés par le sous-préfet, des associations dissoutes, des arrêtés préfectoraux, des biens sectionaux, des épreuves sportives, du classement des Gorges du Tarn et de la Jonte, de contentieux.

    • Accès et utilisation
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      établissement recevant du public / biens sectionaux / association / manifestation sportive / incendie / terrain de camping / élection / école
    • Organismes
      Sous-préfecture (Florac, Lozère)