Imprimer cette page

Archives de la Direction départementale des territoires, service biodiversité eau et forêt - 1830 W

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Archives de la Direction départementale des territoires, service biodiversité, eau et forêt
    • Identification
    • Description physique
      25 boîtes


    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Direction départementales des territoires. Service biodiversité, eau et forêt
    • Présentation du producteur

      Depuis la révision générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement de la préfecture et l'ancien bureau de la programmation...

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Versement 2014 n° 7431

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Il s'agit de dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement concernant les communes :

      Bédouès, Blavignac, Brenoux, La Bastide-Puylaurent, Le Bleymard, Le Born, Les Bondons, Florac. La commune ou le syndicat intercommunal font effectuer les travaux. La maitrise d'œuvre et d'assistance...

       ...  
    • Mode de classement

      Les dossiers sont classés par communes. Quand le syndicat intercommunal est chargé de faire effectuer les travaux, celui-ci est mis en évidence. .

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      traitement des eaux usées / environnement / urbanisme / logement / agriculture / eau potable
    • Organismes
      Direction départementale des territoires (Lozère). Service biodiversité, eau et forêt