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Direction départementale des territoires, pôle Sud -1843 W

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Présentation du fonds

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  • Direction départementale des territoire, pôle sud.
    • Identification
    • Description physique

    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Direction départementale des territoires. Pôle Sud
    • Présentation du producteur

      Depuis le 1er janvier 2010 et dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, deux nouvelles directions départementales se créent : la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) et la direction départementale des territoire (DDT)....

       ...  
    • Historique de la conservation

      Ces dossiers d'urbanisme sont instruits par l'Etat au nom de l'Etat pour les communes ne possédant pas de plan local d'urbanisme.

    • Modalités d'entrées

      Versement

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Le pôle territorial a versé des dossiers d'autorisation d'urbanisme (permis de construire, de démolir, de lotir).

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      urbanisme
    • Organismes
      Direction départementale des territoires (Lozère). Pôle territorial Sud (Florac, Lozère)