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Délibérations.
Fol. 1. du 18 juin. 1690. Leblanc, premier
consul. Logement de la compagnie de M. du Deffand au régiment de
dragons de Lalande. Érection d'une croix au cimetière.
Fol. 2. du 16 juillet 1690. Réjouissances
pour les victoires des armées de Sa Majesté, sur l'ordre de l'abbé
du Chaila, inspecteur du diocèse de Mende.
Fol. 3. du 2 août 1690. Condoléances au
comte du Roure pour la mort de son fils tué à la guerre.
Fol. 3 v°. Du 6 septembre 1690. Paiement
des vacations employées par Daudé à la vérification des frais et
départements faits pour la subsistance des troupes. Chemins dans
les Cévennes.
Fol. 5. du 15 octobre 1690. Chemins dans
les Cévennes.
Fol. 5 v°. Du 20 novembre 1690. Députation
envoyée à l'évêque pour obtenir des aides pour le travail du chemin
royal du pont de Barre jusqu'à la paroisse de Saint Laurent.
Fol. 6 v°. Du 1er janvier 1691. Logement de
la compagnie de cavalerie de M. de la Fourquette. Imposition
nouvelle pour la construction des chemins.
Fol. 8. du 7 janvier 1691. Nomination de
Leblanc comme premier consul.
Fol. 9. du 18 mars 1691. Emprunt pour
l'armement d'une compagnie de bourgeoisie. Passage de six cavaliers
de la lieutenance colonnel du régiment de Châtelet.
Fol. 10. Du 3 avril 1691. Département des
deniers royaux.
Fol. 12. Du 4 mars 1691. Achat de 35
fourniments pour la compagnie de bourgeoisie. Feu de joie pour la
prise de Nice.
Fol. 13 v°. Du 16 mai 1691. Perception
d'indemnité pour le logement des cavaliers du régiment de
Châtelet.
Ibid. Du 24 juin 1691. Fourniture d'une
réquisition pour la compagnie du régiment de Marsan, logée à Pont
de-Montvert. Location de maisons pour caserner les compagnies de
MM. De Coursac et de Borne, logées chez l'habitant. Recouvrement de
taxe par les consuls de Saint-André-de Valborgne. Répartition
d'imposition.
Fol. 15 v°. Du 1er juillet 1691. Fourniture
du foin pour la compagnie de Pont-de-Montvert.
Fol. 16 v°. Du 3 août 1691. Location de
casernement.
Fol. 3. du 13 novembre 1691. Remboursement
d'emprunt au moyen d'impôt sur ceux qui l'ont nécessité, à savoir
les nouveau convertis.
Fol. 34 v°. Du 15 novembre 1691.
Vérification du cadastre.
Fol. 34 bis. Du 4 septembre 1691. Règlement
de comptes, remboursement des avances faites par les consuls.
Fol. 34 ter. Du 18 octobre 1691. Paiement
des dégâts faits à la maison du sr de Cabrières par les troupes qui
y furent logées.
Fol. 35. Du 16 novembre 1691. Fourniture de
foin pour la compagnie de dragons logée à Florac.
Fol. 36. Du 25 nov. 1691. Aménagement d'un
local pour les dragons qui logent chez l'habitant et refusent
d'accepter le casernement occupé auparavant par deux compagnies
d'infanterie.
Fol. 37 v°. Du 21 déc. 1691. Élection de
Malafosse, seigneur de la Clamouse, proposé par l'intendant, comme
premier consul.
Fol.39. Du 25 déc. 1691. Serment des
consuls.
Fol. 40. Du 29 déc. 1691. Remboursement des
avances faites par Leblanc pour les ustensiles de la compagnie de
dragons de Viviers.
Fol. 41. Du 1er janvier 1692. Désignation
de Leblanc pour répondre à une assignation devant le juge de
Saint-Germain de-Calberte.
Fol. 42. Du 10 janvier 1692. Casernement
des dragons.
Fol.43 v°. Du 26 janvier 1692. Idem.
Fol 44. Du 30 janvier. Idem.
Foi. 45. Du 7 janvier 1692. Honoraires du
médecin des pauvres.
Fol. 46. Du 1er avril 1692. Remboursement
d'avance consentie pour fourniture de l'ustensile à une compagnie
de dragons du régiment de Gramond.
Fol. 47. Du 10 avril 1692. Département des
deniers royaux.
Fol. 51. Du 23 avril 1692. Remboursement du
surtaux du prix du foin fourni aux dragons.
Fol. 52. Du 28 avr. 1692. Fourniture du
foin et construction du chemin royal de Florac à Saint-Laurent.
Fol. 53 v°. Du 14 mai 1692. Location de la
maison du sr de Cabrières pour servir de caserne. Requête pour
éviter le quartier d'une nouvelle compagnie de dragons à cause du
manque de foin.
Fol. 55. Du 22 mai 1692. Quittance des
gages du sonneur de cloches.
Fol. 56. Du 26 juin 1692. Quittance de
frais de réparations aux cloches.
Fol. 56 v°. Du 21 juillet 1692. Quittance
donnée par Claude de Gentil d'une somme à lui attribuée par
ordonnance de vérification des commissaires du roi en
Languedoc.
Fol. 57. Du 22 nov, 1692. Élection de
Guillaume Leblanc comme premier consul.
Fol. 58. Du 11 déc. 1692. Reddition des
comptes des consuls de l'année.
Fol. 59. Du 14 déc. 1692. Serment des
nouveaux consuls.
Fol. 60. Du 5 févr. 1693. Logement d'une
compagnie du régiment du Cheyla.
Fol. 60 v°. Du 3 mars 1693. Députation aux
États du Gévaudan.
Fol. 61 v°. Du 11 avr. 1693. Département
des deniers royaux.
Fol. 64. Du 11 avril 1693. Règlement pour
le mélange du vin de Languedoc avec le vin du pays qui est trop
vert cette année. État des nobles et possesseurs de biens nobles.
Assignation aux consuls devant les officiers de Florac par le sr
Darnaud, juge de Bédouès.
Fol. 67. Du 11 mai 1693. Mélange des
vins.
Fol. 67 v°. Du 5 juin 1693. Demande aux
Capucins de rendre le local de l'hôpital qu'on leur avait
donné.
Fol. 69. Du 16 juin 1693. Désignation de
l'archiprêtre Vidal pour aller demander à l'intendant de les
décharger de l'obligation que leur fait l'abbé du Chayla de
prolonger le chemin de Saint-Laurent jusqu'au pont de la rivière de
Vébron. Le même tâchera d'obtenir de M. de Basville l'interdiction
aux Capucins de démolir l'hôpital.
Fol. 71. Du 21 juin 1693. Installation
comme maire de Pierre Leblanc, juge de Florac. Enregistrement de
ses lettres de provision. Nomination de Gabriel Salaville comme
valet de ville.
Fol. 76 v°. Duu 27 juin 1693. Approbation
des actes du sr de Carnac, député auprès de l'intendant.
Fol. 77 v°. Du 13 juillet 1693. Feu de joie
pour la prise d'Heidelberg.
Fol. 78. Du 18 juillet 1693. Idem.
Fol. 79. Du 28 juillet 1693. Quittance
donnée par Jean Malzac, sonneur de cloches.
Ibid. Du 10 août 1693. Nomination du sr de
La Clamouze comme premier consul. Ordre de continuer le chemin de
Saint-Laurent.
Fol. 80 v°. Du 18 août 1693. Réquisition de
mulets.
Fol. 81 v°. Du 6 sept. 1693. Serment du sr
de La Clamouze. Décision d'adjudication du chemin.
Fol. 86 v°. Du 11 sept. 1693. Feu de joie
pour la victoire des armées du roi en Flandre.
Fol. 87. Du 7 novembre 1693. Nouveau feu de
joie pour une victoire en Piémont.
Fol. 87 v°. Du 17 novembre 1693.
Liquidation de créances dues pour les gages de Raymond Bastide,
d'Alais, autrefois ministre de la R. P. R.
Fol. 89 v°. Du 21 nov. 1693. Paiement
d'avances consenties à la communauté par Pierre Leblanc et Antoine
Bouniol, consuls de l'année 1690.
Fol. 90 v°. Du 28 nov. 1693. Paiement du sr
Agulhon, entrepreneur du chemin dont la construction est imposée à
la communauté.
Fol. 93. Du 29 déc. 1693. Décision de vente
aux enchères d'un mulet requis pour un convoi revenu de
Pignerol.
Fol. 94 v°. Du 3 janvier 1694. Indemnité au
sr Jean Velai pour être allé au Vigan chercher un certificat de la
perte de neuf mulets.
Fol. 95. Du 4 janvier 1694. Vente aux
enchères de trois mulets.
Fol. 96. Du 17 lévrier 1694. Frais
d'armement de la compagnie formée par les habitants de Bédouès et
Florac Couchage des dragons. Remboursement des ustensiles de la
compagnie de dragons.
Fol. 98 v°. Du 23 mars 1694. Délégation du
maire aux États du Gévaudan.
Fol. 99. Du 20 avril 1694. Département des
impositions.
Fol. 104 v°. Du 14 mai 1694. Réquisition de
16 mulets pour le siège de Pignerol.
Fol. 106. Du 20 mai 1694. Réquisition de
vert pour les chevaux des dragons.
Fol. 107. Du 24 mai 1694. Fourniture dudit
vert après refus du capitaine des dragons d'accepter du foin en
remplacement jusqu'à ce que l'herbe des prés soit assez haute pour
être coupée avec profit.
Fol. 108. Du 4 juin 1694. Départ des
dragons. Paiement de leurs fourrages.
Fol. 109. Du 5 juin 1694. Envoi à
l'intendant de l'état des dettes desdits soldats.
Fol. 109 v°. Du 24 juin 1694. Demande de
garantie par le sr Leblanc aux nouveau convertis pour poursuites
par lui faites sur leur ordre.
Fol. 110 v°. Du 9 juillet 1694. Te Deum
pour la victoire de nos armées en Catalogne.
Fol. 111 v°. Du 23 juillet 1694. Bail de la
boucherie de la ville.
Fol. 113. Du 6 août 1694. Feu de joie pour
la prise de Gerone.
Fol. 113 v°. Du 6 sept. 1694. Réparation du
clocher frappé par la foudre.
Fol. 114 v°. Du 14 sept. 1694.
Remboursement de ce qui est du par la compagnie de Montigny.
Fol. 115 v°. Du 30 oct. 1694. Procuration
donnée par le maire à Théophile Pons, marchand de Florac, pour
retirer une somme au Puy.
Fol. 117. Du 3 nov. 1694. Construction du
chemin de Barre.
Fol 119. Du 16 nov. 1694. État des membres
de la communauté qui ont fourni les mulets requis pour l'armée.
Fol. 121. Du 17 nov. 1694. Procuration
donnée au Rampon, marchand de Florac, pour toucher une somme à
Montpellier.
Fol. 122. Du 20 nov. 1694. Agrandissement
du cimetière.
Fol. 123 v°. Du 22 déc. 1694. Remboursement
de ceux qui ont fourni du vert à la compagnie de Montigny.
Fol. 125. Du 25 déc. 1694. Nomination du sr
Combes comme consul.
Fol. 126. Du 18 mars 1695. Pouvoir donné au
maire pour représenter la communauté aux États du Gévaudan.
Fol. 126 v°. Du 5 avril 1695. Quittance
donnée à la communauté par deux soldats de recrue.
Fol. 127 v°. Du 20 avr. 1695. Département
des impôts.
Fol. 132 v°. Du 23 avr. 1695. Demande par
le sr Leblanc de remboursement de sommes prêtées aux nouveau
convertis.
Fol. 134. Du 10 mai 1695. Quittance de ses
gages donnée par Jean Malzac, sonneur de cloches.
Fol. 135. Du 12 juin 1695. Quittance donnée
par Jean Agulhon, muletier, de 36 livres à lui payées pour
acquisition d'un terrain servant à l'agrandissement du
cimetière.
Fol. 136. Du 11 oct. 1695. Chemin de Barre.
Réparation à la côte du causse.
Fol. 137 v°. Du 21 janv. 1696. Frais
d'exprès envoyés par le comte de Broglie aux frais de la
communauté. Réparation à la prison des dragons.
Fol. 139. Du 13 févr. 1696. Délégation aux
États.
Fol. 140. Du 14 avr. 1696. Département des
impôts.
Fol. 144. Du 26 avr. 1696 Remboursement des
frais de couchage des dragons.
Fol. 145 v°. Du 29 avr. 1696. Réparation du
clocher.
Fol. 148. Du 18 oct. 1696. Obligation
envers les entrepreneurs desdites réparations, Teissieret
Saltet.
Fol. 148. Du 18 oct. 1696. Réception des
travaux du clocher.
Fol. 149. Du 19 oct. 1696. Quittance donnée
par Escarpelin et Glandin, maîtres couvreurs de Mende, pour travaux
au clocher.
Fol. 149 v°. Du 14 déc. 1696. Nomination du
sr Meynadier comme consul.
Fol. 150 v°. Du 15 mars 1697. Délégation
aux États.
Fol. 151. Du 26 mars 1697. Procès avec les
srs Rabieux, à cause de l'agrandissement du cimetière, Veule, maire
de Saint-Étienne-de Valfrancesque pour les nouveau convertis,
Darnaud, pour le même objet, et Malafosse, pour paiement de
créance.
Fol. 153 v°. Du 15 avr. 1697. Département
des impôts. Déblaiement des chemins pour la visite épiscopale sur
l'ordre de l'abbé du Chayla.
Fol. 158 v°. Du 5 mai 1697. Remboursement
des frais de logement des dragons.
Fol. 159. Du 21 mai 1697. Remboursement des
frais d'étape.
Fol. 160. Du 27 mai 1697. Mulet mort au
voyage en Italie.
Fol. 161. Du 5 juillet 1697. Réjouissances
pour les victoires de Flandre.
Fol. 162. Du 15 août 1697. Bail de la
boucherie. Prix des viandes.
Fol 162 v°. Du 11 sept. 1697. Insuffisance
de la fontaine du Planet. Dérivation de la source du Vivier pour y
remédier. Réjouissances pour la prise de Barcelone. Réparations des
ponts de La Bessède et du Tarn. Demande d'être déchargé de ces
travaux à cause de la grande misère des habitants. Changement du
maître d'école.
Fol. 165 v°. Du 30 déc. 1697. Te Deum pour
la paix.
Fol. 166. Du 10 janv. 1698. Remise au
propriétaire du bâtiment ayant servi de caserne. Prohibition du vin
étranger. Maison curiale. Bergers.
Fol. 167 v°. Du 10 févr. 1698. Construction
des chemins.
Fol. 168 v°. Du 2 mars 1698. Dommages à la
maison louée comme caserne.
Fol. 169. Du 14 oct. 1731. Ban des
vendanges.
Fol. 169 v°. Du 21 déc. 1731. Nomination du
conseil politique.
Fol. 170. Du 1er avril 1732. Augmentation
des gages du maître d'école. Procès avec le consul de Quézac. Taxe
du pain. Prohibition de l'entrée des vins étrangers. Confiscation
de vin entré en fraude.
Fol. 173. Du 28 avr. 1732. Préambule des
impositions.
Fol. 176 v°. Du 3 sept. 1732. Réparation à
l'horloge de la ville. Elle est confiée au sr Cranbert, natif
d'Hambourg en Bavière.
Fol. 178. Du 19 oct. 1732. Ban des
vendanges.
Fol. 178 v°. Du 8 nov. 1732. Remise de la
capitation aux hameaux brûlés.
Fol. 179. Du 20 déc. 1732. Nomination de
MM. Bastide, docteur en médecine, comme premier consul, et Saltet,
comme second consul.
Fol. 180. Du 20 déc. 1732. Remise
d'impositions à cause d'orages et grêles. Réparation aux
cloches.
Fol. 182. Du 10 janv. 1733. Comptes des
collecteurs. Gages du maître d'école.
Fol. 184. Du 17 janv. 1733. Entrée de vins
étrangers.
Fol. 185. Du 31 mars 1733. Préambule des
impositions.
Fol. 189. Du 29 avr. 1733. Croix de la
mission.
Fol. 190. Du 3 juin 1733. Comptes des
collecteurs. Réparation de l'horloge. Croix de la mission.
Fol. 193. Du 9 août 1733. Remboursement de
frais pour le corps de garde du pont d'Ispagnac pendant la
contagion. Visite pastorale de l'évêque. Payement des fournitures
faites aux soldats.
Fol. 195. Du 5 oct. 1733. Prétentions des
Capucins sur l'hôpital.
Fol. 198. Du 10 oct. 1733. Réquisition de
deux mules et d'un muletier.
Fol. 200. Du 11 oct. 1733. Ban des
vendanges.
Fol 201. Du 22 nov. 1733. Renouvellement
des consuls. Dommages au pont de Barre par les inondations.
Débordement de la fontaine du Vivier. Révision des comptes depuis
29 ans.
Fol. 202 v°. Du 31 déc. 1733. Réparation à
l'horloge.
Fol 203 v°. Du 15 janv. 1734. Fournitures
au corps de garde.
Ibid. Du 1er avr. 1734. Procès avec Pierre
Velay. Réparations à la halle, au clocher et à l'horloge. Parapets
des ponts.
Fol. 204 v°. Du 12 avril 1734. Nomination
de collecteurs forcés.
Fol. 205. Du 15 avr. 1734. Préambule des
impositions.
Fol. 210. Du 4 juin 1734. Retour d'un mulet
fourni pour un convoi.
Fol. 210 v°. Du 20 sept. 1734. Ban des
vendanges.
Fol. 211. Du 1er oct. 1734. Répartition des
secours pour inondation.
Fol. 212. Du 28 oct. 1734. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 212 v°.ddu 1er mars 1735. Idem.
Fol 215. Du 12 avr. 1736. Préambule des
impositions.
Fol. 220. Du 24 juillet 1736. Fournitures
au corps de garde.
Fol. 220 v°. Du 27 août 1736. Fourniture de
mulets pour le convoi d'Italie.
Fol. 221 v°. Du 7 oct. 1736. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 29 déc. 1736. Casernement des
troupes en quartier.
Fol. 223. Du 10 févr. 1737. Réparations à
l'horloge.
Fol. 224. Du 18 févr. 1737. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 224 v°. Nomination de collecteurs
forcés.
Fol. 225. Du 6 mars 1737. Idem.
Fol. 226. Du 16 mars 1737. Idem.
Fol. 231. Du 18 mars 1737. Préambule des
impositions.
Fol. 236. Du 4 août 1737. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 236 v° du 8 sept. 1737. Dommages faits
par les soldats à la caserne.
Fol. 238. Du 8 sept. 1737. Idem.
Fol. 240. Du 13 oct. 1737. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 14 janv. 1738. Procès avec la
demoiselle Gervais, veuve du sr David.
Fol. 241. Du 15 janv. 1738. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 241 v° du 23 févr. 1738. Nomination de
collecteurs forcés.
Fol. 242. Du 25 févr. 1738. Idem.
Fol. 247. Du 18 mars 1738. Préambule des
impositions.
Fol. 252. Du 2 juillet 1738. Police de la
pêche. Empiètements sur le chemin qui descend à la rivière
Fol. 153 v°. Du 13 juillet 1738.
Fournitures au corps de garde.
Fol. 254 v°. Du 13 juillet 1738. Secours
pour pertes de récoltes et bestiaux.
Fol. 256. Du 12 oct. 1738. Ban des
vendanges.
Fol. 256 v°. Du 9 nov. 1738. Nomination des
srs Olivier et Lacombe comme consuls.
Fol. 257 v°. Du 23 nov. 1738. Remplacement
par le sr Delapierre du consul Olivier démissionnaire.
Fol. 258. Du 19 déc. 1738. Réparation à la
fontaine du Planet.
Fol 259. Du 21 févr. 1739. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 259. Du 24 févr. 1739. Nomination de
collecteurs.
Fol. 261. Du 15 avr. 1739. Préambule des
impositions.
Fol 267. Du 5 mai 1739. Dommages à la
caserne.
Fol. 268 v°. Du 3 juillet 1739.
Casernement.
Fol. 269. Dud5 juillet 1739. Choix du sr
Ollier comme maître d'école.
Fol. 270 v°. Du 11 oct. 1739. Ban des
vendanges.
Fol. 271. Du 12 déc. 1739. Nomination d'un
consul et du conseil politique.
Fol. 271 v°. Du 1er janv. 1740. Fournitures
au corps de garde.
Fol. 273 du 15 avr. 1740. Nomination des
collecteurs.
Fol. 274. Du 14 avr. 1740. Préambule des
impositions.
Fol. 278 v°. Du 6 juillet 1740. Fournitures
au corps de garde
Fol. 279. Du 12 août l.740. Réparation au
clocher.
Fol. 280 v°. Du 19 ocobre 1740. Ban des
vendanges.
Fol. 281. Du 14 nov. 1740. Continuation des
pouvoirs du sr Lacombe comme consul.
Fol. 281 v°. Du 23 déc. 1740. Règlement des
comptes de Jean Velay, ancien consul.
Fol.283. Du 7 janvier 1741. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 285. Du 27 févr. 1741. Règlement des
comptes de Jean Velay.
Fol. 287. Du 5 mars 1741. Nomination de
collecteurs forcés.
Fol. 287 v°. Du 30 mars 1741. Réception des
travaux faits par le sr Atgier, de Mende, à l'horloge sonnante.
Fol. 289. Du 16 avr. 1741. Préambule des
impositions.
Fol. 294 v°. Du 15 avr. 1741. Demande de
rétablissement de crédits rayés au préambule par les commissaires
pour le roi aux États de la province.
Fol. 296. Du 18 avr. 1741. Reddition des
comptes du sr Delapierre.
Fol. 296 v°. Du 29 avr. 1741. Réparation à
l'horloge de la ville.
Fol. 297. Du 10 mai 1741. Paiement d'une
créance.
Fol. 297 v°. Du 27 mai 1741. Nomination du
sr Velay comme consul.
Fol. 299. Du 1er juin 1741. Emprunt au dit
sr Velay pour remboursement d'une créance.
Fol. 299. Attribution au sr Atgier de la
réparation de l'horloge.
Fol. 300. Du 15 juin 1741. Vérification des
comptes de Jacques Boniol, collecteur des deniers royaux.
Fol. 305 v°. Du 29 juin 1741. Fournitures
au corps de garde.
Fol. 306. Du 17 juillet 1741. Emprunt pour
remboursement de créance au sr Velay.
Fol. 307. Du 21 juillet. Vérification d'une
dette de la commune.
Fol. 307 v°. Du 26 juillet 1741. Emploi au
paiement des dettes de la communauté d'un secours à cause de la
gelée.
Fol. 308 v°. Du 3 août 1741. Règlement des
comptes du sieur Boniol, collecteur.
Fol. 309 v°. Du 4 août 1741. Vol à la
caserne. Saisie des biens des coupables.
Fol. 310. Du 6 oct. 1741. Réponses de la
communauté aux observations du syndic général de Languedoc sur ses
dépenses.
Fol. 313. Du 25 oct. 1741. Examen des
comptes du collecteur de l'année précédente.
Fol. 313 v°. Du 9 janv. 1742. Fournitures
au corps de garde.
Fol. 315. Du 15 avr. 1742. Préambule des
impositions.
Fol. 319 v°. Du 7 juillet 1742.
Remboursement des fournitures faites au corps de garde.
Fol. 320 v° du 14 août 1742. Idem.
Fol. 321. Du 29 août 1742. Modération des
dépens exigés d'Antoine Boissier et Catherine Pantard qui avaient
volé à la caserne.
Fol. 322. Du 15 sept. 1742. Approbation des
comptes du sr Saltet, collecteur.
Fol. 323 v°. Du 14 oct. 1742. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 18 nov. 1742. Construction indue
de murailles le long d'un chemin.
Fol. 323. Du 18 nov. 1742. Emploi d'une
indemnité pour grêle au paiement des dépenses communales.
Fol. 323 v°. Du 23 déc. 1742. Demande de
restitution de quote-part de la capitation.
Fol 324. Du 5 janv. 1743. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 327. Du 15 avr. 1745. Préambule des
impositions.
Fol. 329 v°. Du 15 juillet 1745.
Fournitures au corps de garde.
Ibid. Du 17 oct. 1745. Ban des
vendanges.
Fol. 330. Du 5 mars 1745. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 333. Du 17 avr. 1743. Préambule des
impositions.
Fol. 336. Du 5 août 1743. Fournitures au
corps de garde.
Ibid. Du 5 sept. 1743. Prohibition des vins
étrangers.
Fol. 337 v°. Du 21 oct. 1743. Fournitures
aux troupes en quartier.
Fol. 338. Du 27 oct. 1743. Ban des
vendanges.
Fol. 338 v°. Du 22 janv. 1744. Fournitures
au corps de garde.
Fol. 339. Du 18 févr. 1744. Réquisition de
3 mulets et d'un muletier.
Fol. 339 v°. Du 10 mai 1744. Idem.
Fol 340. Du 10 sept. 1744. Fournitures au
corps de garde.
Fol 340 v°. Du 11 oct. 1744. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 19 oct. 1744. Réquisition de deux
mulets et d'un muletier.
Fol. 341. Du 6 nov. 1744. Demande de
réduction de la taxe du dixième de l'industrie.
Fol. 341 v°. Du 13 nov. 1744. Protection
accordée à un nouveau boulanger qui fait du bon pain et que ses
confrères inquiètent.
Fol. 342 v°. Du 12 déc. 1744. Chemin de
Florac à Saint-André-de-Valborgne.
Fol. 343. Du 15 avr. 1744. Préambule des
impositions.
Fol.349. Du 12 janv. 1715. Procuration
donnée à Me Bancilhon pour toucher une somme au nom de la
communauté.
Fol. 349 v°. Du 25 févr. 1745. Fournitures
au corps de garde.
Fol. 350. Du 26 mars 1 745. Fournitures aux
casernes.
Ibid. Du 1er avril 1745. Réparations à la
fontaine du Théron et à la nef de l'église.
Fol. 351 v°. Du 12 avril 1745. Réparations
à la dite nef. Affectation à cet usage des secours alloués à cause
de la grêle.
Fol. 355. Du 15 avril 1746. Préambule des
impositions.
Fol. 357. Du 18 juillet 1746. Casernement
des deux compagnies qui résident ordinairement à Florac.
Fol. 358. Du 7 novembre 1746. Dommages à
cause des inondations.
Fol. 358 v°. Du 4 mars 1737. Nomination de
collecteurs forcés. Opposition à la construction d'un four à
poterie dans l'intérieur de la ville.
Fol 359 v°. Du 15 avril 1747. Préambule des
impositions.
Fol 362. Du 29 avril 1747. Demande de
décharge de la levée et de l'acquisition des offices d'inspecteurs
et contrôleurs des arts et métiers « les habitants étant
d'ailleurs pauvres et dans la dernière misère ».
Fol. 362 v°. Du 18 septembre 1747.
Arrestation des déserteurs.
Fol. 363. Du 18 nov. 1747. Ban des
vendanges.
Fol. 363 v°. Du 17 février 1748.
Fournitures au corps de garde.
Fol. 364. Du 15 avril 1748. Affectation des
secours pour pertes de bestiaux à la réparation du chemin allant
sur le causse Méjean.
Fol. 364 v°. Du 15 avril 1748. Préambule
des impositions.
Fol. 367. Du 25 août 1748. Casernement de
deux compagnies d'infanterie.
Fol. 367 v°. Du 9 septembre 1748.
Désignation des habitants les plus aisés qui devront faire les
avances pour ledit casernement.
Fol. 368 v°. Du 26 septembre 1748.
Recouvrement desdites avances. Commande des fournitures pour le
couchage.
Fol. 369 v°. Du 13 octobre 1748. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 28 octobre 1748. État des meubles
et effets nécessaires pour les casernes.
Fol. 370 v°. Du 11 déc. 1748. Idem.
Fol. 371. Du 31 déc. 1748. Enregistrement
des prestations de serment pour les commis des équivalents du
diocèse de Mende.
Fol. 373. Du 23 janv. 1751. Remboursement
de créance.
Fol. 374 v°. Du 24 avr. 1751. Requête par
le sr Pons en diminution de sa part de capitation.
Fol. 375. Du 1er juillet 1751. Préambule
des impositions.
Fol. 377. Du 30 août 1751. Fournitures à
une compagnie du régiment de Lyonnais.
Fol. 377 v°. Du 17 août 1751. Ban des
vendanges.
Fol. 378. Du 10 juin 1752. Préambule des
impositions.
Fol 379. Du 15 oct. 1752. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 24 déc. Logement des troupes.
Fol. 380 v°. Du 7 mai 1753. Préambule des
impositions.
Fol. 382. Du 11 août 1753. Fournitures au
corps de garde.
Fol. 382 v°. Du 15 sept. 1753.
Enregistrement des lettres de provision de maire impétrées par Jean
Louis de Fabre.
Fol. 384. Du 24 sept. 1753. Nomination d'un
procureur fixe de h communauté.
Fol. 384 v°. Du 30 sept. 1753. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 10 oct. 1753. Empiètement sur la
place publique.
Fol. 385. Du 23 mars 1754. Enregistrement
des lettres de provision de maire impétrées par Jean de Fujol, sr
de Vebron.
Fol 386 v°. Abonnement du casuel du
curé.
Fol 387. Du 22 juin 1754. Préambule des
impositions.
Fol. 389. Du 8 oct. 1754. Remboursement par
le diocèse des frais de la communauté pour logement de troupes.
Fol. 389 du 13 oct. 1754. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 1er mars 1755. Réparations à la
couverture de l'église.
Fol. 390 v°. Du 17 avr. 1755. La communauté
étant priée par le Subdélégué de fournir des chevaux aux soldats du
régiment de Bigorre cantonnés à Mende, on écrira à l'Intendant pour
protester contre cette prétention contraire à ses ordonnances.
Fol. 392. Du 28 avr. 1754. Adjudication des
travaux à faire à l'église.
Fol. 392 v°. Du 28 mai 1755. Préambule des
impositions.
Fol. 394. Du 15 juin 1755. Nouvelle
adjudication des travaux à l'église, sur l'ordre du Subdélégué.
Fol. 394 v°. Du 23 août 1755. Remboursement
des avances pour le logement des troupes.
Fol. 395. Du 12 oct. 1755. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 15 janvier 1756. Nomination
d'Étienne Turc comme consul et de Me Delapierre, notaire, comme
greffier consulaire.
Fol 396 v°. Du 8 mars 1756. Les écoles de
filles de la communauté sont confiées aux Filles unies nouvellement
établies à Florac, moyennant le logement et 150 livres par an. Il
sera fait deux classes : l'une pour les filles qui apprennent
à lire, l'autre pour celles qui savent écrire.
Fol. 397. Du 22 mars 1756. Remboursement au
sr Malafosse du prix de cinq mules qu'il a fournies à la communauté
pour la réquisition royale de janvier 1744.
Fol. 398. Du 24 mars 1756. Couchage des
troupes.
Fol. 398 v°. Du 29 mars 1756. Location
d'une caserne supplémentaire.
Fol. 399 v°. Du 10 mai 1756. Remboursement
des frais de logement des troupes.
Fol. 400 v°. Du 12 juin 1756. Préambule des
impositions.
Fol. 401. Du 10 mars 1755. Devis des
réparations à faire à l'église.
Fol. 403.1755. Demande à l'Intendant de
ratifier le bail desdites réparations.
Fol. 405. Suite du préambule des
impositions interrompu au fol. 401.
Fol. 407. Du 27 juin 1756. Désignation du
sr Agulhon pour être sous son nom délivrées les lettres de grand
sceau devant tenir lieu des provisions des offices municipaux
invendus réunis à la communauté.
Fol. 407 v°. Du 18 septembre 1756. Avis
favorable à la demande de Jean Pelet, marchand de laine, qui
demande une exonération de la capitation.
Fol. 408. Du 17 oct. 1756. Ban des
vendanges.
Fol. 408 v°. Difficultés avec les commis du
diocèse pour le remboursement des fournitures faites aux
troupes.
Fol. 409 v°. Du 21 nov. 1756. Emprunt pour
remboursement du prix des mules fournies par le sr Malafosse.
Fol. 413. Du 14 mai 1757. Préambule des
impositions.
Fol. 415 v°. Du 18 mai 1757. Remboursement
des frais de logement des troupes.
Ibid. Du 21 août 1757. Idem.
Fol. 416. Du 9 octobre 1757. Ban des
vendanges.
Fol. 416 v°. Du 13 mai 1738. Préambule des
impositions.
Fol. 418 v°. Du 24 avril 1758.
Remboursement des fournitures aux troupes.
Fol. 419. Du 6 avril 1759. Idem.
Fol. 420. Du 7 juin 1759. Préambule des
impositions.
Fol. 422 v°. Du 20 avril 1759. Règlement
des comptes du sr Botsserolles, collecteur de la communauté.
Fol. 423. Du 1er déc. 1759. Paiement des
honoraires de Me Charnaud, procureur de la communauté.
Ibid. Du 2 déc. 1759. Emprunt au Bureau de
charité.
Fol. 424 v°. Du 14 mars 1760. Remboursement
des fournitures aux troupes.
Fol. 425. Du 31 mars 1760. Installation de
M. Meynier de la Cavaladette, nouveau maire de Florac, à la suite
de la démission de M. Jean de Pujol de Vebron.
Fol. 428. Du 30 avr. 1760. Préambule des
impositions.
Fol. 429 v°. Du 16 juillet 1760. Ordonnance
municipale défendant de répandre dans les rues des eaux
infectées.
Fol.430. Du 4 oct. 1760. Ban des
vendanges.
Fol. 430 v°. Du 13 mars 1761. Remboursement
des frais de logement des troupes.
Fol. 431 v°. Du 1er mai 1761. Préambule des
impositions.
Fol. 434. Du 6 oct. 1761. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 27 déc. 1761. Nomination d'Antoine
Séguier, marchand à Florac, comme second cousul.
Fol. 435. Du 9 janv. 1762. Enregistrement
de la saisie faite sur l'office de maire de Florac dont est
débiteur le sr Meynier de Cavaladette.
Fol. 436 v°. Du 17 janv. 1762. Querelle de
préséance entre le maire et le premier consul Étienne Turc à propos
de laquelle un scandale s'était produit à la grand messe.
Fol. 438. Févr. 1762. Demande de
dégrèvement de la capitation.
Fol. 439 v°. Du 9 févr. 1762. Idem.
Fol. 440 v°. Du 2 avril 1762. Deputation
aux États du sr Turc, premier consul.
Fol. 441 v°. Du 28 avril 1762. Préambule
des impositions.
Fol. 444 du 6 juin 1762. Avancement de
l'heure d'ouverture des marchés pour le débit et le mesurage des
grains.
Fol. 444 v°. Du 20 juin 1762. Requête à
l'Intendant pour mettre fin aux vexations du sr Meynier envers les
officiers élus de la communauté.
Fol. 445 v°. Du 3 octobre 1762. Ban des
vendanges.
Fol. 446. Du 5 déc. 1762. Acceptation comme
hôtel de ville de la maison curiale offerte par le curé
Tournemine.
Fol. 446 v°. Du 8 déc. 1762. Élection de
David Fielval et François Bouteilhe comme premier et second
consuls.
Fol. 447 v°. Du 27 déc. 1762. Remboursement
des frais de logement des troupes.
Fol. 448 v°. Du 15 mars 1763. Signification
au sr Meynier, maire de tour, de la tenue des États.
Fol. 450. Du 13 avril 1763. Préambule des
impositions.
Fol. 453. Du 16 oct. 1763. Bien des
vendanges.
Fol. 453 v°. Du 29 nov. 1763. Nomination
comme premier et second consuls de David Fielval et Antoine
Séguier.
Fol. 454 v°. Du 24 mars 1764. Rédaction
d'en mémoire pour répondre à l'assignation en justice des consuls
par le sr Meynadier.
Fol. 456. Du 16 avril 1764. Désignation aux
États et à l'assemblée d'assiette du sr Fielval, premier
consul.
Fol. 457 v°. Du 23 avril 1764. Afferme des
salons du sr Pons, négociant, pour servir d'hôtel de ville.
Fol. 458 v°. Du 16 juin 1764. Préambule des
impositions.
Fol 462. Du 1er octobre 1764. Ban des
vendanges.
Fol. 462 v°. Du 16 déc. 1764. Révocation du
Martin, maître d'école.
Fol. 463. Du 27 déc. 1764. Enregistrement
des lettres de provision de François de Pellet Montcamp comme
commandant de la ville de Florac.
Fol. 464 v°. Du 27 déc. 1764. Continuation
du pouvoir des deux consuls.
Fol. 465 v°. Du 1er mai 1765. Préambule des
impositions.
Fol. 469. Du 13 août 1765. Cessation de la
location de la maison servant de caserne.
Fol. 470. Du 13 oct. 1765. Ban des
vendanges.
Ibid. Du 24 nov. 1765. Réponse à un
questionnaire des États de Languedoc sur la compascuité.
Fol. 471 v°. Du 3 déc. 1765. Paiement des
honoraires des procureurs de la communauté.
Fol. 472. Du 22 fév. 1766. Remplacement des
portes de l'église.
Fol. 473. Du 20 mars 1766. Délégation du
premier consul aux États du Gévaudan.
Fol. 474. Du 3 mai 1766. Préambule des
impositions.
Fol. 476 v°. Du 12 oct. 1766. Ban des
vendanges.
Fol. 477. Du 2 nov. 1766. Paiement du loyer
de la caserne.
Fol. 477 v°. Du 9 nov. 1766. Enregistrement
de l'édit du roi de mai 1766 contenant règlement pour
l'administration des villes et communautés de Languedoc.
Fol. 483 v°. Du 24 nov. 1766. Détermination
de la composition du conseil politique et élection de ses
membres.
Fol. 484. Du 25 nov. 1766. Nomination de
Sauvage et Jaffard comme premier et second consuls et de divers
officiers de la commune.
Fol. 485. Du 4 déc. 1766. Prohibition de la
vente de diverses marchandises sous la halle au blé, les jours de
foire et de marché.
Fol. 486 v°. Du 17 janv. 1767. Fixation au
mercredi des audiences pour la police.
Fol. 487 v°. Du 19 fév. 1767. Réponse aux
prétentions du curé qui voulait obliger la communauté à réparer son
jardin.
Fol. 489 v°. Du 25 mars 1767. Délégation
aux États.
Fol. 490. Du 1er avril 1767. Procès avec le
sr Meynier.
Fol. 491. Du 14 mai 1767. Remplacement du
valet de ville. Interdiction des troupeaux particuliers. Afferme de
la boucherie. Nomination d'un receveur.
Fol. 493. Du 2 juin 1767. Bail de la
boucherie. Nominations de conseillers politiques.
Fol. 494. Du 17 juin 1767. Préambule des
impositions.
Fol. 498. Du 24 juin 1767. Nomination de Me
Pontier comme procureur de la communauté devant la sénéchaussée de
Nimes.
Fol. 499. Du 16 sept. 1767. Réparation à
l'église.
Fol. 499 v°. Du 4 oct. 1767. Ban des
vendanges.
Fol. 500. Du 7 oct. 1767. Vente sous la
halle au blé.
Fol. 502 v°. Du 28 nov. 1767. Nomination de
conseillers politiques.
Fol. 503. Du 29 nov. 1767. Continuation du
pouvoir des consuls.
Fol. 504 v°. Du 30 avr. 1768. Délégation
aux États du Gévaudan. Enregistrement des provisions du sr
d'Escambons, gouverneur de Florac.
Fol. 507 v°. Du 29 mai 1768. Préambule des
impositions.
Fol. 510 v°. Du 21 juin 1768. Remplacement
du valet de ville.
Fol. 511. Du 12 oct. 1768. Ban des
vendanges.
Fol. 512 v°. Du 26 oct. 1768. Enquête au
sujet des terres et pâturages communs.
Fol. 513 v°. Du 23 nov. 1768.
Renouvellement du conseil politique.
Fol. 514 v°. Du 24 nov. 1768. Nomination de
François Saltet et François Bouteilhe comme consuls.
Fol. 515. Du 4 déc. 1768. Location d'un
magasin pour le dépôt des fournitures des casernes.
Fol. 516. Du 15 déc. 1768. Réparation à la
maison curiale.
Fol. 517. Du 8 avr. 1769. Révocation du sr
David, maître d'école.
Fol. 517 v°. Du 22 avr. 1769. Délégation
aux États.
Fol. 518. Du 23 mai 1769. Préambule des
impositions (La suite de cette délibération figure au registre E
865, fol. 1).
