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Archives communales déposées de Saint-Bonnet-de-Chirac - EDT 138

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Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Saint-Bonnet-de-Chirac - EDT 138
    • Identification
    • Description physique

    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Commune de Saint-Bonnet-de-Chirac
    • Présentation du producteur

      Fait partie du canton de Marvejols, puis celui de Chirac, en 2014, qui prend le nom de Bourgs -sur Colagne le 1er janvier 2016.

      Population : 56 habitants en 2009, 69 habitants en 2020.

    • Modalités d'entrées

      Dépôts en 1964 et en 1992.

      En 2005, réintégration du registre paroissial 1633-1673, conservé jusqu'alors à la cure.

      En 2007, réintégration du rôle de taille (1734) issu du fonds d'archives Valgalier 13 J.

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives essentiellement constitué d'archives anciennes et modernes.

      Archives anciennes : Registres paroissiaux (1633-1812). Culte (1348-1787). Contributions d'Ancien Régime (1743). Forêt (vers 1680). Documents isolés (XVIIe s.).

      Archives modernes : Registres de délibérations...

       ...  
    • Mode de classement

      Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé électronique, 2021

      Répertoire numérique détaillé, 2006, 4 p.

    • Sources complémentaires
    • Sources complémentaires aux AD 48
      • La sous-série E-dépôt est à compléter :
      • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
      • - pour les archives révolutionnaires par la série L...
       ...  
    • Sources complémentaires externes

      La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

    • Indexation
    • Lieux
      Saint-Bonnet-de-Chirac (Lozère, France)
    • Thèmes
      commune