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Répertoire numérique de la série O

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-1217, 1238-1870 - Personnel, police, biens, revenus - (1557-1977)
    • 2 O 82-1217, 1238-1870 - Dossiers par communes - (1557-1977)
      • 2 O 387-395 - Capelle (La) - (1829-1940)
        • 2 O 392 - Biens. — Forêt sectionnale du Domal : coupe (1887), interdiction du défrichement dans les terrains non soumis au régime forestier (1902), augmentation du rôle foncier (1936). — Section de Maldefred : mise en défense du communal appelé a « Bol sol » (1896), procédure contre les époux Portalier de la Baraque de La Lavagne pour dépaissance indue (1904) : de Fontjulien : pâturage dans le devès de Malaval (1890) : sections diverses (1891), baux (1927-1936). - (1887-1936)